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L’ABC de l’expédition

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Mise à jour : 2014-04-07

MISES À JOUR IMPORTANTES
Dernière mise à jour
Description
Emplacement
Le 7 avril 2014
Mises à jour des exigences pour les batteries au lithium.
Le 13 janvier 2014
Mise à jour du numéro de téléphone Assistance technique pour les Outils électroniques d’expédition.
Le 17 juin 2013
Clarification apportée à la réduction à l'automatisation.
Le 14 janvier 2013
Transports Canada accepte maintenant l’expédition de batteries au lithium au Canada par avion.
Ce qui suit ne se trouve plus dans L’ABC de l’expédition :
  • Politique de remboursement du client
  • Reproduction des timbres-poste
  • Marques
  • Exigences d’identification
Veuillez vous reporter aux « Politiques ».
Ajout d’informations sur l’apposition des étiquettes d’expédition sur les articles.

1

L'ABC de l’expédition

  vers le début de la page

Pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et conformément au service choisi, les clients doivent prévoir toute l'expédition. Pour prévoir un envoi, il faut sélectionner un service approprié, calculer le poids et les dimensions des articles avec exactitude et fournir les documents pertinents. Les clients trouveront dans ce guide des renseignements qui les aideront à respecter leur calendrier de livraison et leur budget.

REMARQUE :
Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales.

2

Applications d'expédition en ligne

  vers le début de la page

Postes Canada a élaboré des ressources et des outils novateurs pour simplifier la tâche des clients en ce qui a trait à la préparation, au paiement et à l'expédition des envois.

2.1

Les consommateurs et les clients du programme EntrepreneurMC

2.1.1

ExpédiclicMC

Le service Expédiclic permet aux clients d'acheter en ligne des services d'expédition de Postes Canada en utilisant la plupart des cartes de crédit reconnues (VISA, MasterCard et Amercian Express). Les clients qui utilisent le service Expédiclic peuvent imprimer une étiquette d'expédition à partir de leur ordinateur personnel et déposer leurs articles dans une boîte aux lettres publique (si les dimensions le permettent) ou à un bureau de poste. Certaines restrictions ou conditions s'appliquent.

Les services suivants sont en vente en ligne :

  • PrioritéMC
  • XpresspostMC
  • Colis standardMC
  • XpresspostMC É.-U.
  • Colis accélérésMC É.-U.
  • Paquet repérableMC – É.-U.
  • XpresspostMC – International
  • Paquet repérableMC – International
  • Petit paquetMC (États-Unis et du régime international).

Visitez le site postescanada.ca/expediclic pour obtenir de plus amples renseignements.

REMARQUE :
Les articles PrioritéMC doivent être déposés à un bureau de poste.

2.1.2

Outil d’expédition en ligne eBayMC

L’outil d’expédition en ligne eBay fournit au vendeurs eBay un accès direct aux services d’expédition de Postes Canada et leur permet de créer, d’acheter et d’imprimer les étiquettes d’expédition à partir de eBay.ca. Les services de Postes Canada offerts par l’entremise de l’outil d’expédition en ligne eBay comprennent :

  • Colis standardMC
  • Colis accélérésMC
  • XpresspostMC
  • XpresspostMC É.-U.
  • Colis accélérésMC É.-U.
  • Paquet repérableMC – É.-U.
  • XpresspostMC – International
  • Paquet repérableMC – International
  • Petit paquetMC (États-Unis et du régime international)

Visitez le site ebay.ca/postescanada pour de plus amples renseignements sur l’outil d’expédition en ligne.

2.2

Les clients qui détiennent une Convention et les clients du programme EntrepreneurMC

2.2.1

Outils électroniques d'expédition (OEE)

Le logiciel des Outils électroniques d'expédition (OEE) est gratuit et est accessible à partir du segment Entreprise du site Web de Postes Canada (postescanada.ca/nouvelutilisateur). Les clients doivent s'inscrire une fois dans le segment Entreprise pour accéder aux OEE. Pour toute question d'ordre technique, les clients peuvent appeler le Service d'assistance technique au 1 866 511-0546.

2.2.2

Services Web

Les Services Web de Postes Canada offrent des solutions d’expédition qui sont faciles à intégrer, à personnaliser et à utiliser à partir du site Web ou de la plate-forme du client. Les avantages d’utiliser les Services Web de Postes Canada comprennent ce qui suit :

  • Boutiques en ligne et sites de cybercommerce
    Offrez à vos clients la possibilité de suivre la livraison en temps réel, de consulter le montant exact des frais d’expédition, de choisir leur mode de livraison et de bénéficier d’une bonne visibilité de leurs envois, tout ça à partir de votre propre site Web.
  • Exécution des produits
    Intégrez les renseignements sur la livraison pour créer des étiquettes, vérifier la disponibilité pour le ramassage (etc.) pour que les clients n'aient pas à entrer ces données de nouveau.
  • Soutien au client
    Intégrez les devis et les fonctions de repérage dans les systèmes de gestion des relations avec la clientèle (GRC) pour que les agents du centre d’appels aient accès aux tarifs et aux renseignements pertinents.
  • Gestion des retours
    Faites en sorte que la production d'étiquettes pour le retour de produits ou les réparations soit rapide et facile pour offrir une expérience agréable aux clients.

Visitez postescanada.ca/servicesweb pour de plus amples renseignements sur les services web de Postes Canada.

3

Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada

  vers le début de la page

Afin de veiller à ce que les articles parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et à un prix abordable, considérez la liste de contrôle suivante, tout en vous référant au guide du service pertinent :

  1. S'assurer que l'article peut être expédié
  2. Emballer et rembourrer les articles
  3. Adresser l'article
  4. Peser et mesurer l'article
  5. Préparer les documents
  6. Paiement d’article
  7. Déposer l'article
REMARQUE :
Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pertinent pour le service pertinent à l’adresse postescanada.ca/guidesduclient.

3.1

S'assurer que l'article peut être expédié

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les sites suivants :
Loi sur la Société canadienne des postes
Règlement sur les objets inadmissibles
Loi sur le tabac
Loi sur le transport des marchandises dangereuses
Association du Transport Aérien International
Organisation de l’aviation civile internationale
Conditions générales
Guide des postes du Canada

Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.

REMARQUE 1 :
Certains articles ne peuvent pas être assurés ou autrement couverts pour perte ou dommages. Ces articles sont envoyés aux risques et périls de l'expéditeur. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour obtenir des renseignements au sujet de la couverture-responsabilité.
2 :
Les articles doivent être emballés de façon à empêcher les odeurs ou tout liquide de s’échapper au cours du traitement postal. Les substances allergènes communes comme les arachides, les graines de sésame, les noix variées (p. ex. les amandes ou les noix de Grenoble) ou les œufs, doivent être emballées de façon appropriée et porter une étiquette afin de réduire les risques de réactions allergiques.
3 :
Des interdictions ou des restrictions relatives à l'acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste peuvent s'appliquer (consultez la « liste de destinations internationales » et « Formalités de douane » de la section Information sur les services postaux du site Web de Postes Canada.
4 :
Il arrive de temps à autre que les restrictions changent, le client doit donc s'assurer que le contenu de son envoi est conforme à toutes les exigences actuelles qui s'appliquent. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les restrictions visant les objets inadmissibles, consultez « Objets inadmissible ».

3.2

Emballer et rembourrer les articles

Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site postescanada.ca/boutique pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.

Les méthodes d'emballage et de rembourrage peuvent varier selon le type d'article à expédier. Par exemple, les articles fragiles, qui peuvent être écrasés, de forme irrégulière, aiguisés, liquides, liquéfiables ou sous forme de poudre nécessitent des précautions particulières. Le client doit s’assurer que l’article est bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de renforcement pour empêcher la perte ou la détérioration de l’envoi, la détérioration des autres envois, l’endommagement de l’équipement postal et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi. Postes Canada recommande fortement d’utiliser des emballages écologiques. Normalement, l'emballage du client devrait pouvoir résister à une chute d'environ un mètre, afin de prévenir que le contenu soit endommagé ou qu'il se casse.

REMARQUE :
Il est important d’éviter la confusion en ce qui a trait à l'identité du contenu des envois expédiés. Par exemple, les boîtes et autres types d'emballage qui ont déjà été utilisés pour des articles faisant l'objet de restrictions ou pour des objets inadmissibles ne doivent pas être réutilisés pour envoyer d'autres biens, à moins que ceux-ci soient réemballés de façon à bien cacher tous les renseignements qui font référence aux articles faisant l'objet de restrictions ou aux objets inadmissibles. Voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements.
Tableau 1 : Matériaux d’emballage et de rembourrage recommandés
Description
Types
Matériaux d'emballage
  • carton double face ou ondulé
  • film à bulles
  • toile
  • papier kraft
Contenants intérieurs
  • sacs en tissu
  • bouteilles de verre (scellage des liquides, des poudres et des produits liquéfiables)
  • boîtes en carton mince, métal, papier mâché ou boîtes de bois
  • boîtes en fer blanc, tubes* en verre ou en métal
Contenants extérieurs
  • boîtes en carton ondulé double face, boîtes en métal ou en bois
  • boîtes en carton mince ondulé double face
  • boîtes en fer blanc
  • tubes* d’expédition en métal ou en carton ondulé
Matériaux de rembourrage
  • carton plié, en couche, roulé ou en languettes
  • film à bulles
  • toile
  • laine de coton
  • laine de bois naturel non-traité (copeaux de bois longs et minces)
  • sciure de bois naturel non-traité et copeaux de bois
  • journaux froissés, roulés ou en languettes
Matériaux absorbants
  • toile
  • laine de coton
  • journaux et produits du papier
  • sciure de bois naturel non-traité
  • éponges
Matériaux de renforcement
  • carton
  • journaux plats, pliés, en couche, roulés
Matériel de fermeture
  • colles
  • couvercles vissés ou bouchons pour les bouteilles, les boîtes en fer blanc et les tubes
  • clous vrillés, pitons, vis à bois pour les boîtes et les caisses
  • feuillards, banderolage, rubans renforcés de métal
  • rubans renforcés – fibre d’acétate, toile ou papier kraft
  • rubans non renforcés – cellulose, papier kraft ou ruban adhésif
REMARQUE :
L’utilisation de la ficelle ou tout autre type de corde est à déconseiller.
*
Un supplément sera perçu pour les tubes d’expédition de forme cylindrique. Le supplément ne s’applique pas aux articles des services PrioritéMC Mondial, Petit paquetMC et Paquet repéableMC.

Le client doit s’assurer que l’emballage et le rembourrage sont conformes à toutes les exigences applicables à la destination internationale.

Plusieurs pays, dont les États-Unis, ont commencé à appliquer la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires en conformité avec la réglementation relative aux matériaux d’emballage en bois (p. ex. les caisses, les boîtes et les morceaux de bois servant de supports ou de renforcement). La plupart des matériaux d’emballage en bois doivent être traités thermiquement ou subir une fumigation au bromométhane, en conformité avec les lignes directrices, et porter une marque internationale approuvée qui certifie ce traitement. Pour obtenir tous les détails, veuillez consulter le site Web des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires à l’adresse suivante : http://www.ispm15.com/start.htm (en anglais seulement).

3.2.1

Suggestions pour préparer et emballer des articles

Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.

Figure 1 : L’emballage des articles fragiles (p. ex., de la porcelaine)
  1. Envelopper chaque article dans du papier de soie ou dans du papier journal.
  2. Placer les articles dans un contenant intérieur et placer celui-ci dans un contenant extérieur en carton ondulé.
  3. Bourrer de matériau de calage, le dessus, le dessous et les côtés pour limiter les mouvements et protéger l’article.
  4. Fermer le contenant intérieur à l’aide de ruban gommé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le contenant intérieur.
  5. Fermer le contenant extérieur à l’aide de ruban gommé renforcé.
  6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
  7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
REMARQUE :
Lorsque des images encadrées, y compris des dessins, des cartes géographiques, des tableaux, des calendriers et autres articles semblables, sont expédiées par la poste, l’avant et l’arrière de l’image doivent être protégés par un matériau rigide solide dépassant le cadre pour minimiser les risques de bris. Une couche de bourrage mou devra être placée entre le cadre et le matériau rigide afin de réduire la pression sur la vitre. L’article doit porter la mention « FRAGILE ».
Figure 2 : L’emballage des articles périssables (p. ex., des fruits)
  1. Placer les articles dans des plateaux de papier mâché.
  2. Placer les plateaux dans un contenant extérieur de carton épais muni de plaques absorbantes.
  3. Joindre une étiquette de papier portant l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et fermer le contenant à l’aide du ruban gommé renforcé.
  4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
  5. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « PÉRISSABLE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
Figure 3 : L’emballage des articles rigides (p. ex., une gravure, une carte géographique)
  1. Placer les articles entre deux feuilles de papier kraft.
  2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le papier kraft.
  3. Enrouler l’article autour d’un gros bâton et coller du ruban sur les joints.
  4. Insérer dans un contenant d’expédition. Entourer de matériau de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
  5. Envelopper le contenant d’expédition de papier kraft. Coller du ruban sur tous les joints.
  6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur l’article.
Figure 4 : L’emballage des articles longs (p. ex., un parapluie)
  1. Envelopper l’article dans une natte isolante en fibre de verre et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
  2. Placer l’article enveloppé entre deux planchettes de bois légèrement plus longues et plus larges que l’article et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
  3. Entourer de carton ondulé. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le carton.
  4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
  5. Banderoler à l’aide de ruban renforcé et inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
Figure 5 : L’emballage des articles pointus (p. ex., une cisaille)
  1. Enrouler étroitement la lame dans du papier journal, de façon à ce que l’emballage en dépasse le bout d’environ 100 mm. Banderoler avec du ruban renforcé.
  2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur la cisaille.
  3. Placer dans un contenant extérieur de carton ondulé. Entourer de matériaux de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
  4. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Entourer de papier kraft.
  5. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
  6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « MANIPULER AVEC SOIN » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.
Figure 6 : L’emballage des liquides, substances liquéfiables et poudres
  1. Visser fermement la capsule et la coller à la bouteille à l’aide de ruban.
  2. Placer la bouteille dans un contenant intérieur en métal. L’entourer de sciure de bois ou d’une quantité de matériau absorbant suffisante pour absorber tout le contenu si la bouteille venait à se briser.
  3. Fermer le contenant. Coller du ruban renforcé sur les joints du couvercle. Envelopper le tout dans une feuille de plastique solide.
  4. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur l’emballage de plastique.
  5. Envelopper de carton ondulé et coller du ruban gommé renforcé sur tous les joints.
  6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
  7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » et « CRAINT LA CHALEUR » (le cas échéant) sur le dessus et sur au moins un des côtés de l’article.

Les liquides et substances liquéfiables (p. ex., de l’huile de cuisson dans une bouteille de verre) doivent être placés dans un récipient étanche, assez solide pour supporter les chocs en cours de manutention. Le contenant doit être inséré dans un contenant extérieur solide fait de bois, de métal, de carton épais ou de polystyrène avec suffisamment de matériau absorbant entre les contenants intérieur et extérieur pour absorber le contenu en cas de fuite. Les substances liquéfiables doivent porter la mention « CRAINT LA CHALEUR ». Les couvercles à vis devraient être munis d’une rondelle en caoutchouc ou en liège. Les couvercles à friction doivent être soudés ou fixés au moyen d’attaches en métal.

Les poudres colorantes, par exemple le bleu d’aniline, doivent être placées dans une boîte en métal étanche, elle-même placée dans une boîte solide en métal, en bois ou en carton contenant un matériel absorbant et du rembourrage entre les conteneurs pour empêcher la poudre de s’échapper en cas de fuite.

Les poudres non colorantes doivent être placées dans un contenant solide en métal, en bois ou en carton à l’épreuve des fuites et de la moisissure, lui-même placé dans un contenant extérieur fabriqué en métal, en bois ou en carton.

Les corps gras qui ne se liquéfient pas facilement doivent être placés dans une boîte ou dans un sac étanche, par exemple en plastique, et placés dans un contenant extérieur solide en bois ou en métal. Les corps gras qui se liquéfient facilement doivent être préparés et emballés comme des liquides ou substances liquéfiables.

La peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes peuvent être expédiés en vertu des spécifications afférentes aux liquides. Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission. Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre litres. Les bidons d’un litre peuvent être expédiés à raison de quatre bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.

Les contenants utilisés pour la transmission de films doivent être assez solides pour empêcher les pertes ou dommages.

Pour éviter que les rubans magnétiques soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium et les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE ».

Les articles parfumés (y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.

REMARQUE :
Le parfum et les articles de toilette à base d’alcool sont considérés comme étant des matières dangereuses (liquides inflammables) et ne peuvent donc pas être envoyés par la poste. Voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements.

3.2.2

Exigences en matière pour préparer et emballer des articles spécifiques

3.2.2.1
Oeufs

Dans le cadre de l’emballage des oeufs, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • ils doivent être enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant;
  • ils doivent être placés verticalement dans une boîte en bois, en papier mâché ou en tout autre matériau rigide;
  • la boîte doit être fermée au moyen d’un couvercle bien ajusté portant la mention « OEUFS »;
  • les œufs peuvent être envoyés par les services Priorité, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard;
  • tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.
3.2.2.2
Poussins d’un jour

Dans le cadre de l’emballage des poussins d’un jour, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • ne doivent transporter aucune maladie;
  • les poussins d’un jour peuvent être déposés au Canada, du 1er mars au 31 octobre pourvu que l’expéditeur ait conclu une entente appropriée avec Postes Canada (peu importe le volume de l’envoi) avant le dépôt et que ses envois soient conformes aux règlements suivants de l’Agence canadienne d’inspection des aliments :
  • les couvoirs doivent être enregistrés dans le cadre du programme pour les couvoirs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Aux fins de dossier, le client désirant passer un contrat d’expédition de poussins d’un jour doit remettre à Postes Canada une copie de la Demande de permis pour opérer un couvoir fournie par l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments);
  • les poussins d’un jour ne peuvent être déposés que s’ils peuvent être livrés dans les 36 heures suivant le dépôt;
  • l’envoi doit être correctement préparé (c.-à-d. que les boîtes utilisées par l’exploitant de couvoir pour la vente des poussins doivent être propres et fortes, fournir une ventilation suffisante pour les poussins et être munies de coussins protecteurs neufs).

Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

« POUSSINS D’UN JOUR. CE CÔTÉ VERS LE HAUT. MANIPULER AVEC SOIN. NE DONNER NI À MANGER NI À BOIRE EN COURS DE TRANSMISSION. NE PAS PLACER DANS UN SAC POSTAL OU RECOUVRIR D’AUTRES ARTICLES. NE PAS PLACER À PROXIMITÉ DE TUYAUX CHAUDS, DE POÊLES OU DE RADIATEURS ET NE PAS EXPOSER AU FROID OU AU SOLEIL. VEUILLEZ PROTÉGER DU FROID ET DE LA CHALEUR INTENSES. VEUILLEZ EXPÉDIER LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE ET LIVRER AU DESTINATAIRE PROMPTEMENT À L’ARRIVÉE AU BUREAU DE DESTINATION ».

  • les poussins d’un jour doivent être envoyés par voie de surface en utilisant le service Colis accélérés* en inscrivant le numéro d’article 8731 sur le manifeste en papier;
  • tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.
*
L’ensemble des expéditions de poussins d’un jour ne peut être pris en considération pour le volume total consenti par la convention de colis du client. Il s’agit d’un service indépendant assujetti à ses propres tarifs et volumes consentis.

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

3.2.2.3
Échantillons liquides et secs de patients (humains ou animaux)

Les envois d’échantillons liquides et secs de patients peuvent être expédiés via les services PrioritéMC, XpresspostMC, Colis accélérésMC, Colis standardMC, Poste-lettresMC et Correspondance-réponse d'affairesMC.

Les clients doivent appliquer les directives suivantes lors de la conception de leur emballage :

Les échantillons de patients (humains ou animaux) qui ont une faible probabilité de contenir des agents pathogènes infectieux, doivent être emballés de façon appropriée afin de réduire davantage le risque d'exposition [voir les règlements du guide de l’Association du transport aérien international (IATA) pour les exigences d’emballage]. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des agents pathogènes infectieux tels que le VIH ou le virus de la grippe sont inacceptables. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des cellules cancéreuses ou quelque chose de semblable sont acceptables. Les échantillons exemptés (humain ou animale) doivent être emballés et marqués conformément à ce qui suit :

  • un récipient primaire étanche;
  • un emballage secondaire étanche; et
  • un emballage extérieur d'une solidité suffisante pour sa capacité, sa masse et son utilisation prévue, et avec au moins une surface mesurant un minimum de 100 mm x 100 mm.

Pour les liquides, un matériau absorbant en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu doit être placé entre le récipient primaire et l'emballage secondaire, de sorte que, pendant le transport, tout écoulement ou fuite de la matière liquide n'atteigne l'emballage extérieur et ne compromettre la capacité de rétention du matériau de rembourrage. Lorsque plusieurs récipients primaires fragiles sont placés dans un emballage secondaire unique, ils doivent être enveloppés individuellement ou séparés pour éviter tout contact entre eux.

L'article de courrier doit porté la mention “ ÉCHANTILLON HUMAIN EXEMPTÉ “ ou “ ÉCHANTILLON ANIMAL EXEMPTÉ “, selon le cas.

Si le client veut s’assurer que son emballage respecte les directives d'expédition de Postes Canada, il doit soumettre un échantillon à l'adresse suivante pour un test :

POSTES CANADA
NORMES DU COURRIER ET ESSAIS
INGÉNIERIE DU MATÉRIEL À L’ÉCHELLES NATIONALE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

Les échantillons biologiques infectieux ou qui contiennent des agents pathogènes ne peuvent être envoyés par la poste sous aucun prétexte.

3.2.2.4
Spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux

Dans le cadre de l’emballage des spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • ne doivent transporter aucune maladie;
  • les services Colis accélérés ou Colis standard doivent être utilisés pour les envois entre le 1er avril et le 31 octobre;
  • tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce genre d’envoi;
  • tous les envois doivent être clairement identifiés avec la mention « SPÉCIMENS VIVANTS D’ANIMAUX À SANG FROID NON VÉNÉNEUX »;
  • les articles doivent être déposés à une installation de Postes Canada;
  • les articles doivent être expédiés seulement si l’heure de livraison prévue est dans les trois (3) jours ouvrables consécutifs (exclut la fin de semaine et les jours fériés);
  • la dimension individuelle des spécimens doit être inférieure à 25 cm;
  • les articles ne doivent pas nécessiter de nourriture, d’eau ou de soins pendant leur manutention dans le flot de courrier;
  • les articles ne doivent pas dégager d’odeurs nauséabondes (voici quelques exemples de créatures acceptées : vers, grenouilles, salamandres, lézards, escargots et têtards);
  • Les serpents, tortues, bébés alligators et caïmans, ainsi que les animaux à sang chaud sont interdits.

Pour de plus amples renseignements, consultez les Règlements sur la santé des animaux à l’adresse :
http://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._296/page-36.html.

3.2.2.5
Les parasites, les sangsues et les insectes

Dans le cadre de l’emballage des parasites, les sangsues et les insectes, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • ne doivent transporter aucune maladie;
  • doivent être expédiés dans des boîtes sûres et solides;
  • doivent être emballés de façon à ce que le contenu soit facile à identifier;
  • les parasites et les sangsues ne peuvent être envoyés que par voie de surface et, par conséquent, le service Colis accélérés ou Colis standard doit être sélectionné pour les transporter;
  • tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

3.2.2.6
Les abeilles

Dans le cadre de l’emballage des parasites, les abeilles, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • ne doivent transporter aucune maladie;
  • doivent être emballées dans une boîte ou un tube couvert d’une moustiquaire de calibre, conformément aux normes de l'industrie, afin d'empêcher un bris ou une fuite pendant le transport et la manutention;
  • le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur;
  • tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce type d’envoi.

Consultez le site Web de l’Association du transport aérien international (IATA) à l’adresse iata.org/whatwedo/cargo/live-animals/Pages/index.aspx (l’URL n’est pas disponible en français) ou le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments à l’adresse inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

De plus, pour :

Les abeilles domestiques

  • les abeilles domestiques ne peuvent être envoyées que par voie de Service de transport de Colis standard du régime intérieur.

Les reines abeilles et leurs ouvrières

  • le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur (apposer une étiquette indiquant « REINES ABEILLES ET OUVRIÈRES »);
  • aucun miel ne peut être envoyé dans le même contenant que la reine abeille et ses ouvrières;
  • les reines abeilles et leurs ouvrières (d’un maximum de huit) doivent être expédiées par le service PrioritéMC pour les envois du régime intérieur et le service Xpresspost É.-U. pour les envois à destination des États-Unis.
3.2.2.7
Les dépouilles incinérées

Doivent être expédiées par voie de surface au moyen des services Colis standard, Colis accélérés ou Colis international.

Toutes les exigences suivantes doivent être respectées pour l’expédition des dépouilles incinérées :

  • les dépouilles incinérées doivent être déposées à l’intérieur d’une urne ou de tout autre réceptacle qui comporte un couvercle complètement scellé;
  • les réceptacles fragiles doivent être protégés d’un matériel d’emballage;
  • le réceptacle doit être inséré dans un contenant de métal, dans une boîte en bois d’au moins 1 cm d’épaisseur ou dans une boîte en matière plastique (polypropylène) à l’épreuve des fuites. Le contenant ou la boîte doit être scellé de manière sécuritaire au moyen d’un ruban adhésif solide;
  • un certificat d’incinération émis par les autorités compétentes doit être joint au paquet. Ce document doit être inséré dans une enveloppe de plastique, laquelle doit être fixée solidement au haut du paquet;
  • l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur doivent être correctes et complètes.
REMARQUE :
Des interdictions ou des restrictions relatives à l'acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste peuvent s'appliquer (consultez la « liste de destinations internationales »).
3.2.2.8
Piles

En règle générale, les piles de type AA, AAA, C et D utilisées dans les produits électroniques de consommation peuvent être acceptés pour expédition (cette règle ne peut être appliquée aux batteries (piles) au lithium que lorsque les spécifications ci-dessous sont respectées).

Batteries (piles) au lithium

Dans le cadre de l’expédition des batteries (piles) au lithium, on se doit de respecter les exigences suivantes :

  • doivent être expédiées au Canada;
  • ne doivent pas être endommagées, défectueuses ou retournées suite à un avis de rappel.
Tableau 2 : Acceptation des piles au lithium
 
Colis du régime intérieur (par avion ou par voie de surface)
Colis du régime intérieur (par voie de surface)
Colis à destination
des É.-U.
Colis du régime international
Installées dans l'équipement (maximum de quatre piles ou de deux batteries - Sans étiquette de manutention pour piles au lithium)
 
Non accepté
Non accepté
Installées dans l'équipement (plus de quatre piles ou de deux batteries - Étiquette de manutention pour piles au lithium requise)*
 
Non accepté
Non accepté
Emballées à l'intérieur, non installées dans l'équipement - Étiquette de manutention pour piles au lithium requise*
 
Non accepté
Non accepté
Piles sans emballage - Étiquette de manutention pour piles au lithium requise*
 
Non accepté
Non accepté
*
Les envois doivent respecter les exigences tel qu’énoncées dans les dispositions particulières 34 (2) du Réglement sur le transport des marchandises dangereuses. (En règle générale, les batteries au lithium utilisées pour le fonctionnement des appareils électroniques tel que les appareils de stockage de la musique (baladeurs), les appareils photographiques, les appareils cellulaires et les ordinateurs portatifs sont acceptables).
REMARQUE 1 :
Les piles au lithium peuvent être expédiées par voie aérienne seulement lorsqu’ils sont installées dans un appareil.
2 :
Les piles au lithium emballées seules ou à l'extérieur d'un appareil doivent être expédiées par voie de surface seulement.
3 :
Les piles au lithium et les appareils contenant des piles au lithium ne peuvent pas être expédiés aux États-Unis ou vers les destinations internationales.

3.3

Adresser l'article

Pour éviter des délais, suivez les lignes directrices pour l’adressage suivantes :

  • l’adresse s’écrit en majuscules;
  • le Code postalMO doit être en lettres majuscules et un caractère d’espacement doit séparer les trois premiers caractères des trois derniers. On ne doit pas utiliser le trait d’union. Si le Code postal ne suit pas cette présentation, ceci pourrait causer des retards;
  • le nom de la municipalité, le code de la province ou du territoire et le Code postal doivent figurer sur la même ligne et à la dernière ligne du bloc-adresse du régime intérieur. Un caractère d'espacement doit séparer le nom de la municipalité, le code de la province ou du territoire et deux caractères d'espacement doivent séparer le code de la province ou du territoire et le Code postal. Si la ligne d'adresse devient trop longue, le Code postal peut être placé seul sur la dernière ligne;
  • les caractères du bloc-adresse ne devraient pas être soulignés;
  • seuls les signes d’écriture ou de ponctuation faisant partie d’un nom propre (p. ex., ST. JOHN’S). Les accents peuvent être utilisés car ils font partie intégrante de la langue et ne sont donc pas considérés comme des signes de ponctuation;
  • le signe # et l’abréviation « no » sont à éviter;
  • l'adresse de retour doit suivre la même présentation que l'adresse de destination, mais elle doit bien se distinguer et sa taille ne peut pas dépasser celle de l'adresse de destination. Le coin supérieur gauche de l'article et la partie supérieure du verso de l'article sont des emplacements acceptables.

La présentation suivante s’applique à tout type d’adresse, qu’elle soit inscrite directement sur l’article emballé ou sur une étiquette apposée sur l’article.

MME UNETELLE
SERVICE DU MARKETING
10-123 RUE BEAUDRY NO
MONTRÉAL QC  H3B 2T7

Consultez Directives d’adressage pour les grilles de symboles et abréviations.

3.4

Peser et mesurer l'article

Le coût pour expédier un article est calculé en fonction de ses dimensions et de son poids. Les colis rectangulaires ou carrés, ainsi que les paquets de journaux, de magazines ou de catalogues, sont mesurés en déterminant la longueur, la largeur, la hauteur ou le pourtour, le cas échéant.

On utilise l’affranchissement en vertu du poids volumétrique pour les colis légers mais volumineux, de quelque forme que ce soit. Le tarif d’expédition est établi en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel.

Pour déterminer si un article respecte les normes du poids volumétrique et pour calculer l’affranchissement de cet article, suivre les étapes ci-après :

  1. Déterminer le volume du colis - À partir du côté le plus grand, la longueur correspond à la dimension la plus longue et la largeur à la plus courte. La hauteur est mesurée perpendiculairement à partir du côté le plus grand. Le pourtour est mesurée perpendiculairement à la longueur. Ces mesures sont indiquées dans la Figure 7.

Pour les mesures d’un colis carré, rectangulaire ou d’un tube d’expédition, calculez le volume de la façon suivante : longueur (A) x largeur (B) x hauteur (C). Dans le cas des articles non rectangulaires de forme irrégulière, les mesures sont prises aux points les plus larges.

Figure 7 :
  1. Déterminer le poids volumétrique - Pour déterminer le poids volumétrique en kilogrammes, diviser le volume de l’article (tel que calculé à l’étape 1) en centimètres cubes, par 6 000 centimètres cubes.

Pour déterminer le poids volumétrique en livres, diviser le volume de l’article (tel que calculé à l’étape 1), en pouces cubes, par le facteur de cubage de 166 pouces cubes.

  1. Déterminer le poids réel - Peser l’article pour en déterminer le poids réel en lb ou en kg.
  2. Déterminer le tarif d’expédition - On établit le tarif d’expédition en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel. Le poids réel ne peut être supérieur à 30 kg.
REMARQUE :
Un supplément sera perçu pour les tubes d’expédition de forme cylindrique. Le supplément ne s’applique pas aux articles des services PrioritéMC Mondial, Petit paquetMC et Paquet repéableMC. Les emballages de forme cylindrique entraînent des coûts de traitement élevés en raison de leur forme unique. Les clients sont encouragés à utiliser d'autres contenants de forme non cylindrique (p. ex. de forme triangulaire) afin d'éviter les suppléments.

Exemple du calcul du poids versus le calcul du poids volumétrique

Dans l’exemple qui suit, un article Xpresspost mesure 100 cm x 60 cm x 40 cm et pèse 22,7 kg.

Longueur (A)
x
Largeur (B)
x
Hauteur (C)
=
(volume)
100 cm
x
60 cm
x
40 cm
=
240 000 cm3
240 000 divisé par 6 000 = 40 kg (poids volumétrique)

Le poids volumétrique est plus élevé que le poids réel. Les frais d’expédition seront donc établis en fonction du poids volumétrique (40 kg).

REMARQUE :
Le client a la responsabilité de soumettre les mesures exactes pour chaque article présenté à Postes Canada aux fins de tarification. Les mesures soumises sur le Connaissement ou sur la copie électronique ou papier du manifeste seront celles du poids le plus élevé entre le poids réel ou le poids volumétrique. L'article pourrait être pesé de nouveau et cubé par Postes Canada (ou FedEx, dans le cas des articles PrioritéMC Mondial). La pesée et le cubage se font à l'aide de matériel approuvé par le gouvernement. Lorsque l'article est cubé, les dimensions calculées sont les dimensions du plus petit hexaèdre* dans lequel l'article peut être contenu. Lorsque Postes Canada remarque un écart entre le poids déclaré par le client et le poids réel ou volumétrique d'un article, la facture du client sera rectifiée en conséquence.

Aux fins de tarification, un article pesant moins de 750 g sera arrondi à 750 g; un article pesant plus de 750 g sera arrondi au demi-kilogramme près. Si aucun poids n’est indiqué sur les documents d’expédition et que l’article n’est pas pesé de nouveau par Postes Canada, celle-ci se réserve le droit de facturer un poids par défaut de 5 kg (11 lb) qui s’applique à chaque article, quel que soit le service utilisé. Si les Clients ne remplissent pas et ne soumettent pas tous les documents requis pour le service ou bien s’ils soumettent des documents inexacts, les articles contenus dans ces envois seront facturés manuellement et les frais d’expédition seront déterminés en fonction des poids par défaut et des renseignements relatifs à la destination.

Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées et les étiquettes.
*
Solide ou cube constitué de six faces planes dont chaque face est rectangulaire.

3.5

Préparer les documents

Les étiquettes d’envoi adéquates doivent être apposées à l’article, accompagnés des documents de commande remplis (p. ex., les manifestes, les connaissements) dûment remplis. Toutes les étiquettes d’expédition devraient être produites conformément aux spécifications de fabrication de Postes Canada et doivent être conformes en tout temps. Ces spécifications permettent de s’assurer que le code à barres peut être balayé et que les colis peuvent être traités à l’aide de notre équipement de tri mécanisé.

Les documents d'expédition suivants sont offerts pour les services de colis. Certains services n'exigent pas d'étiquettes ou de documents. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le Guide des postes du Canada au service utilisé ou Liste des destinations internationales et Formalités douanières pour les articles expédiés à l’extérieur du Canada.

REMARQUE :
Les clients qui détiennent une Convention doivent consulter leur Guide du client pertinent pour le service pertinent à l’adresse postescanada.ca/guidesduclient.

3.5.1

Apposer l’étiquette d’expédition sur l’article

  • Apposez l’étiquette d’expédition de façon visible, à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l’article; elle ne doit pas couvrir les rebords de l’article ou être apposée d’une façon qui rend difficile le balayage du code à barres. Pour plus d’exemples, visitez postescanada.ca/etiquettesexpedition;
  • Évitez de placer l’étiquette à l’endroit de fermeture de la boîte;
  • Ne recouvrez pas l’étiquette d’une sangle ou d’un matériel qui réfléchit la lumière (p. ex. ruban adhésif);
  • Pour les produits prépayés en particulier, assurez-vous que les étiquettes sont apposées en ligne droite, à plat et sans pli à l’intérieur de l’endroit indiqué à l’endos de l’enveloppe;
  • Les étiquettes d’expédition pour les tubes cylindriques doivent être apposées dans le sens de la largeur de façon que le code à barres soit orienté vers les bouts du tube, ce qui facilite le balayage.

3.5.2

Étiquettes d'expédition codées

Les clients utilisateurs du service ExpédiclicMC peuvent imprimer leur propres étiquettes d’expédition. Sinon, ils peuvent apporter leur articles au bureau de poste pour y faire apposer une étiquette d’expédition avec code à barres.

Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :

  • l'étiquette doit être posée à plat sur le côté le plus grand de l'article afin de faciliter le balayage du code à barres;
  • l'étiquette ne doit pas être recouverte d'un matériel qui réfléchit la lumière, tel que du ruban adhésif, et ne doit pas être repliée sur une extrémité du colis;
  • l'étiquette et, s’il y a lieu, d'autres documents d'expédition peuvent être insérés dans une enveloppe en plastique (adhésive) afin de les protéger;
  • le code à barres doit être de qualité suffisante pour être lu par l’équipement postal.
REMARQUE 1 :
Pour vous procurer des enveloppes en plastique adhésives, communiquez avec le Service à la clientèle, au 1 888 550-6333.
2 :
L'adresse de Correspondance-réponse d'affaires ne doit pas être utilisée pour les services de colis.
3 :
Seules les étiquettes d'expédition codées approuvées par Postes Canada sont acceptables pour l'expédition de colis. Commandez les étiquettes codées approuvées en visitant le Centre d'affaires en ligne de Postes Canada à l'adresse postescanada.ca/cal ou communiquez avec le Service à la clientèle en composant le 1 888 550-6333.

3.5.3

Commande (connaissement)

Les Commandes (connaissements) sont seulement disponibles avec des renseignements sur le client surimprimés en communiquant avec le service à la clientèle au 1 888 550-6333. Lorsqu’un client utilise un connaissement du régime intérieur, il n'est pas nécessaire d'utiliser un manifeste ou une étiquette d'expédition, puisqu’une étiquette d’expédition et un connaissement sont du pareil au même.

REMARQUE :
Si vous payez par empreinte d'affranchissement, apposez l'empreinte au verso du feuillet Saisie des données. Au recto de la Commande (connaissement), cochez la case Payé par machine à affranchir, puis inscrivez le montant total de l'affranchissement.

Visitez le site postescanada.ca/connaissementduregimeinterieur pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (connaissement).

3.5.4

Documentation supplémentaire pour les clients qui détiennent une Convention et les clients du programme EntrepreneurMC

3.5.4.1
Commande (Manifeste)

Les clients doivent préparer une Commande (manifeste ou connaissement) sauf lorsqu'ils utilisent la version En ligne des OEE [voir Commande (connaissement)]. Vous pouvez produire et transmettre les renseignements de livraison à l'aide des OEE (consultez Outils électroniques d'expédition (OEE) pour obtenir de plus amples renseignements). Le numéro de compte et le numéro de convention sont requis pour toutes les Commandes (manifestes ou connaissements). Quant aux produits prépayés, aucun manifeste n'est requis sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage à horaire fixe chez le client ou si des options supplémentaires sont sélectionnées.

Les clients peuvent préparer une Commande par voie électronique, en utilisant des OEE, un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client ou encore manuellement en se servant d'une copie papier de la Commande (manifeste ou connaissement) fournie par Postes Canada. Les clients qui soumettent un manifeste par voie électronique et apposent une étiquette codée lisible de Postes Canada à leurs articles de courrier peuvent profiter d'un rabais. De plus, les articles (à l'exception du service PrioritéMC) traités avec la version En ligne des OEE seulement peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s'ils entrent dans la boîte. L'étiquette d’expédition produite par la version En ligne des OEE fait fonction de manifeste et indiquera « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.

Deux copies imprimées de la Commande (manifeste) électronique ou l'original de la Commande (manifeste ou connaissement) remplie manuellement doivent être remises avec chaque commande de colis au moment du ramassage ou du dépôt à un représentant autorisé de Postes Canada d'une installation postale approuvée par Postes Canada ou à un conducteur approuvé par Postes Canada pour les clients qui se prévalent du service de ramassage à horaire fixe. Tous les articles sur le formulaire de commande peuvent faire l'objet d'une vérification par Postes Canada en ce qui concerne le poids, le poids volumétrique, la quantité, le type de produit et les options de service et seront ajustés si nécessaire. L’envoi ne sera accepté que lorsque la documentation appropriée est complétée et fournie.

Commande (manifeste pour envois en nombre)
Le Manifeste pour envois en nombre (33-086-565) peut être utilisé :

  • les produits prépayés avec options;
  • les articles CR qui n’ont pas été préparés à l’aide des Outils électroniques d’expédition;
  • les articles du régime international ou à destination des É.-U.

En ce qui concerne les produits prépayés, saisissez la quantité totale à expédier dans la case J du Manifeste en nombre.

En ce qui concerne les articles CR, apposez l’indicateur du service (p. ex. service Xpresspost) sur le formulaire pour envois CR. Annexez le formulaire a chaque article, puis soumettez le tout avec le Manifeste en nombre.

REMARQUE :
Au moment de payer par empreinte d’affranchissement, apposez celle-ci au verso de la copie de traitement de données du Manifeste. Au recto du Manifeste pour envois en nombre, cochez la case Affranchissement à la machine et inscrivez le numéro de série de la machine à affranchir du client.

Visitez le site postescanada.ca/manifesteennombre pour obtenir des directives détaillées quant à la manière de remplir un Manifeste pour envois en nombre.

3.5.5

Documents douaniers

Les articles expédiés à l'extérieur du Canada doivent être accompagnés d’un formulaire Déclaration en douane (voir Formalités de douane à la section 1.1.1). Le formulaire Déclaration en douane fait partie intégrante de l’étiquette d’expédition de Postes Canada et doit comprendre le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire.

4

Paiement d’article

  vers le début de la page

Les modes de paiement sont selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.

REMARQUE :
Les clients qui détiennent une convention doivent se reporter au Guide du client pour le service pertinent à l'adresse postescanada.ca/guidesduclient dans la section Paiement de dépôt pour obtenir de plus amples renseignements.

5

Déposer l'article

  vers le début de la page

Les articles peuvent être déposés selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.

REMARQUE :
Les clients qui détiennent une convention doivent se reporter au Guide du client pour le service pertinent à l'adresse postescanada.ca/guidesduclient dans la section Paiement de dépôt pour obtenir de plus amples renseignements.



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