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XpresspostMC É.-U.

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MISES À JOUR IMPORTANTES
Dernière mise à jour
Description
Emplacement
Le 23 août 2010
Modifications aux dimensions et poids.
 
L'envelope prépayée standard est discontinuée.
 
Modifications aux normes de livraison.
 
Ajouté la caractéristique - Nom du signataire.
Le 11 janvier 2010
Précisions apportées à la section « Étiquettes et documents requis »

1

En quoi consiste le service Xpresspost É.-U.?

  vers le début de la page

Xpresspost É.-U. est un service qui offre la livraison rapide et à délai garanti de documents et colis aux États-Unis. Le service inclut la Garantie de livraison à temps, la Confirmation de livraison et une Couverture pour perte ou dommages d’un montant maximal de 100 $CAN, sous réserve de certaines exceptions. Les clients peuvent procurer une Couverture supplémentaire.

Le service Xpresspost É.-U. de Postes Canada est également disponible avec une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur le service Xpresspost É.-U. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1.866.757.5480 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada.

Des enveloppes prépayées sont des enveloppes à tarifs forfaitaires qui servent uniquement à l’envoi de documents et ne peuvent pas être assorties d’une Couverture pour perte ou dommages. Les paquets économiques prépayés contiennent soit quatre (4) enveloppes standard ou enveloppes format lettre. Le tarif du paquet économique inclut une réduction et est uniquement disponible aux bureaux de poste.

Les articles Xpresspost É.-U. doivent porter une étiquette d’expédition et doivent être postés au Canada à destination des États-Unis.

Les options Contre remboursement, Courrier recommandé (y compris Avis de réception), Cécogrammes, Réexpédition et Signature ne peuvent être combinés au service Xpresspost É.-U.

REMARQUE :
Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales.

2

Articles non admissibles

  vers le début de la page

Un article Xpresspost É.-U. est considéré comme non admissible si :

  • cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (pour de plus amples renseignements, consultez « Objets inadmissibles », ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
  • cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 1 : « Dimensions et poids pour le service Xpresspost É.-U. » pour de plus amples renseignements);
  • cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes
  • cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
  • cet article n’est pas emballé correctement ou solidement;
  • cet article contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements du ministère des Transports américain ou aux règlements douaniers américains. Les États-Unis interdisent l’acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste ou imposent des restrictions à cet égard. Consultez « Liste des destinations internationales » pour de plus amples renseignements sur les restrictions et les interdictions d’importation.

3

Dimensions et poids

  vers le début de la page

Chaque article Xpresspost É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

Tableau 1 : Dimensions et poids pour le service Xpresspost É.-U.
Catégorie
Longueur
Largeur
Hauteur
Poids
Documents et colis
max.
Longueur : 1,52 m
Longueur + pourtour : 2,74 m
30 kg
min.
210 mm
140 mm
1 mm
Enveloppes prépayées
lettre
max.
318 mm
241 mm
500 g (poids max. proposé)
REMARQUE 1 :
Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur).
2 :
Lorsque le poids n’est pas indiqué sur le manifeste, un poids par défaut de 5 kg s’applique.
3 :
La dimension minimale d’un tube d’expédition est de 210 mm x 45 mm x 45 mm. Un supplément sera perçu pour les tubes d’expédition de forme cylindrique.

4

Tarifs

  vers le début de la page

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

*
Le poids volumétrique pourrait s’appliquer. Voir « L’ABC de l’expédition - Personnel » à la section 3.4 « Peser et mesurer l'article » pour de plus amples renseignements.

5

Options de paiement

  vers le début de la page

5.1

Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 2 : Preuves de paiement pour le service Xpresspost É.-U.
Consommateur/Titulaire d’une carte entrepreneur
  • empreinte d’affranchissement
  • timbre-poste
  • vignette postale (produite par le service ExpédiclicMC)

5.2

Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 3 : Modes de paiement pour le service Xpresspost É.-U.
Consommateur/Titulaire d’une carte entrepreneur
  • argent comptant
  • carte de crédit (là où c’est possible)
  • carte de débit (là où c’est possible)
  • chèque certifié
  • chèque de voyage
  • mandat-poste

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

6

Aperçu des normes de livraison

  vers le début de la page

La garantie de livraison à temps est disponible en aussi peu que 2 et 3 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis et sont garanties, sous réserve de certaines exceptions. Voir Normes de livraison à la section 5.4 XpresspostMC É.-U. pour de plus amples renseignements.

7

Caractéristiques

  vers le début de la page

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1

Garantie de livraison à temps

Le service Xpresspost É.-U. comprend une garantie de livraison à temps, sous réserve de certaines exceptions. Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit équivalent aux frais d’expédition (frais de transport) si l’article n’a pas été livré à temps, c’est-à-dire selon les normes de livraison publiées pour le service Xpresspost É.-U et conformément aux Conditions générales. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

REMARQUE 1 :
Le nom et le numéro de téléphone du destinataire doivent apparaître sur l’article, faute de quoi la garantie sera nulle.
2 :
La garantie de livraison à temps ne s’applique pas aux cases postales, aux produits alimentaires, ni aux articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.
3 :
La garantie de livraison à temps ne s’applique à aucun envoi retardé par les autorités douanières ou par toute autre autorité réglementaire.

7.2

Nom du signataire

Après la livraison, le nom du signataire (destinataire) sera affiché sur le site web de Postes Canada.

REMARQUE :
Moyennant des frais, les clients peuvent demander une copie papier de la signature (gratuit à l'achat d'enveloppes prépayées).

7.3

Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le pistage des articles aux étapes suivantes de la livraison :

  1. Lorsqu’une commande d’expédition est créée électroniquement à un bureau de poste ou lorsqu’on utilise un logiciel d’expédition de Postes Canada ou d’une tierce partie.
  2. Lorsque le colis est d’abord accepté par Postes Canada à un bureau de poste automatisé ou à une installation postale.
  3. Lorsque l’article est trié et assorti pour acheminement à l’administration postale étrangère.

Le repérage d’articles par une administration postale étrangère est disponible :

  1. Lorsque l’article atteint la destination internationale.
  2. Lorsque qu’il y a eu tentative de livraison ou lorsque l’article a été livré avec succès.

Ce service permet d’obtenir la confirmation que l’article est parvenu à destination. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est enregistrée. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la date de livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333), ou en ligne, à postescanada.ca. La confirmation de livraison n’est pas accessible dans le cas des articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.

7.4

Livraison aux cases postales

Les articles seront livrés à une case postale où ce type de livraison est accessible. Aucune garantie de livraison s’applique aux articles adressés à une case postale.

7.5

Dédouanement

Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).

7.6

Couverture pour perte ou dommages

Une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN est incluse dans les frais d’expédition de tout article admissible au service Xpresspost É.-U, sous réserve de certaines exceptions.

Aucune couverture n’est offerte pour les enveloppes prépayées. Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

7.7

Renvoi à l’expéditeur

Les articles qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.

8

Options

  vers le début de la page

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1

Mises à jour de livraison

L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Pour recevoir des avis électroniques, les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner les types d'activités de balayage pour lesquels ils désirent recevoir un avis électronique. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :

  • les Outils électroniques d’expédition (OEE) - version en ligne ou hors ligne;
  • Expédiclic;

8.2

Couverture supplémentaire pour perte ou dommages

Moyennant le versement d’un droit, cette option permet d’acheter une couverture supplémentaire d’une valeur maximale de 1 000 $CAN pour tout article Xpresspost É.-U, sous réserve de certaines exceptions.

La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est de 500 $ pour les envois contenant :

  • des pièces de monnaie;
  • des bijoux;
  • des métaux précieux travaillés ou non;
  • des pierres précieuses
  • des lingots d’or;
  • de la poudre d’or;
  • des timbres-poste oblitérés ou non;
  • des certificats-cadeaux.

La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est 100 $ pour les envois contenant des cartes téléphoniques.

De plus, Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

9

Étiquettes et documents requis

  vers le début de la page

Tout article du service Xpresspost É.-U. doit comporter :

  • une étiquette d’expédition à code à barres du service Xpresspost É.-U. (à l’exception des enveloppes prépayées qui sont dotées d’une étiquette pré-apposée avec code à barres) ou une étiquette portant un code à barres produite par les Outils électroniques d’expédition (OEE) ou par un logiciel d’expédition par tierce partie. On peut commander les étiquettes d’expédition en consultant le site postescanada.ca/cpo/mc/business/tools/est.jsf ou en communiquant avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333.
  • le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du destinataire et de l’expéditeur, y compris une adresse de retour canadienne distinctement imprimée sur l’étiquette d’expédition apposée sur l’article;
  • une preuve de paiement acceptable (timbres-poste ou empreinte d’affranchissement); à l’exception des enveloppes prépayées;
  • la partie Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition Xpresspost É.-U. dûment remplie (consultez le document « Formalités de douane » pour de plus amples renseignements);
  • la documentation (facture, licence, certificat, permis, etc.) requise par le United States Customs and Border Protection ou autres autorités douanières des États-Unis (FDA, FCC, etc.). La valeur déclarée de tous les articles doit être indiquée dans la partie Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition.

L’importation de produits alimentaires et de médicaments est rigoureusement réglementée par les États-Unis. Consultez le document « Formalités de douane » pour obtenir de plus amples renseignements.

REMARQUE :
Ne pas utiliser les étiquettes d’expédition des services Xpresspost du régime intérieur ou Xpresspost-International.

10

Emballage

  vers le début de la page

Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite.

Lorsque les articles non emballés et surdimensionnés (p. ex., un pneu ou un seau) sont acceptés pour expédition, le client doit payer un droit supplémentaire.

REMARQUE :
Le droit supplémentaire pour articles surdimensionnés ne peut être exigé avec le droit supplémentaire pour articles non emballés pour un même article. Un ou l’autre s’applique, selon le droit que le client a déjà acquitté.

11

Adressage

  vers le début de la page

Tous les articles doivent afficher une adresse lisible et complète comprenant le Code postal américain exact et devraient inclure le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire. Voir « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.

12

Dépôt des articles Xpresspost É.-U.

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Le client peut déposer ses articles Xpresspost É.-U. à l’un des emplacements suivants :

  • à un bureau de poste;
  • dans une boîte aux lettres publique (produits prépayés et articles commandés par l’entremise d’un outil d’expédition en ligne de Postes Canada);

Aux fins de la garantie de livraison à temps, les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

13

Livraison des articles Xpresspost É.-U.

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Les articles Xpresspost É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination.




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