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XpresspostMC É.-U.
Xpresspost É.-U. est un service qui offre la livraison rapide et à délai garanti de documents et colis aux États-Unis. Le service inclut la Garantie de livraison à temps, la Confirmation de livraison et une Couverture pour perte ou dommages d’un montant maximal de 100 $CAN, sous réserve de certaines exceptions. Les clients peuvent procurer une Couverture supplémentaire. Le service Xpresspost É.-U. de Postes Canada est également disponible avec une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur le service Xpresspost É.-U. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1.866.757.5480 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada. Des enveloppes prépayées sont des enveloppes à tarifs forfaitaires qui servent uniquement à l’envoi de documents et ne peuvent pas être assorties d’une Couverture pour perte ou dommages. Les paquets économiques prépayés contiennent soit quatre (4) enveloppes standard ou enveloppes format lettre. Le tarif du paquet économique inclut une réduction et est uniquement disponible aux bureaux de poste. Les articles Xpresspost É.-U. doivent porter une étiquette d’expédition et doivent être postés au Canada à destination des États-Unis. Les options Contre remboursement, Courrier recommandé (y compris Avis de réception), Cécogrammes, Réexpédition et Signature ne peuvent être combinés au service Xpresspost É.-U.
Un article Xpresspost É.-U. est considéré comme non admissible si :
Chaque article Xpresspost É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.
Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :
Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.
Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions. Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.
La garantie de livraison à temps est disponible en aussi peu que 2 et 3 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis et sont garanties, sous réserve de certaines exceptions. Voir Normes de livraison à la section 5.4 XpresspostMC É.-U. pour de plus amples renseignements.
Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.
Le service Xpresspost É.-U. comprend une garantie de livraison à temps, sous réserve de certaines exceptions. Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit équivalent aux frais d’expédition (frais de transport) si l’article n’a pas été livré à temps, c’est-à-dire selon les normes de livraison publiées pour le service Xpresspost É.-U et conformément aux Conditions générales. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
Après la livraison, le nom du signataire (destinataire) sera affiché sur le site web de Postes Canada.
Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le pistage des articles aux étapes suivantes de la livraison :
Le repérage d’articles par une administration postale étrangère est disponible :
Ce service permet d’obtenir la confirmation que l’article est parvenu à destination. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est enregistrée. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la date de livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333), ou en ligne, à postescanada.ca. La confirmation de livraison n’est pas accessible dans le cas des articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.
Les articles seront livrés à une case postale où ce type de livraison est accessible. Aucune garantie de livraison s’applique aux articles adressés à une case postale.
Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).
Une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN est incluse dans les frais d’expédition de tout article admissible au service Xpresspost É.-U, sous réserve de certaines exceptions. Aucune couverture n’est offerte pour les enveloppes prépayées. Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
Les articles qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.
Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.
L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Pour recevoir des avis électroniques, les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner les types d'activités de balayage pour lesquels ils désirent recevoir un avis électronique. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :
Moyennant le versement d’un droit, cette option permet d’acheter une couverture supplémentaire d’une valeur maximale de 1 000 $CAN pour tout article Xpresspost É.-U, sous réserve de certaines exceptions. La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est de 500 $ pour les envois contenant :
La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est 100 $ pour les envois contenant des cartes téléphoniques. De plus, Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
Tout article du service Xpresspost É.-U. doit comporter :
L’importation de produits alimentaires et de médicaments est rigoureusement réglementée par les États-Unis. Consultez le document « Formalités de douane » pour obtenir de plus amples renseignements.
Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite. Lorsque les articles non emballés et surdimensionnés (p. ex., un pneu ou un seau) sont acceptés pour expédition, le client doit payer un droit supplémentaire.
Tous les articles doivent afficher une adresse lisible et complète comprenant le Code postal américain exact et devraient inclure le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire. Voir « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.
Le client peut déposer ses articles Xpresspost É.-U. à l’un des emplacements suivants :
Aux fins de la garantie de livraison à temps, les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.
Les articles Xpresspost É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination. |
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