Cécogrammes

1	En quoi consiste le service Cécogrammes?

Le service Cécogrammes offert par Postes Canada permet d’expédier sans frais des articles spécifiques utilisés par les aveugles.

Tout envoi de documentation à l’usage des aveugles peut être expédié gratuitement par courrier recommandé ou, au Canada, par le service Xpresspost^MC

Les articles suivants, tels que définis dans les conditions et restrictions des Règlements sur la documentation à l’usage des aveugles, peuvent être expédiés sans frais comme Cécogrammes :

• documents imprimés en braille ou en d’autres caractères en relief semblables;
• clichés servant à imprimer les documents imprimés en braille ou en d’autres caractères en relief semblables
• bandes magnétiques, disques, CD et autres enregistrements sonores postés par les aveugles au Canada; et
• bandes magnétiques, disques, CD et autres enregistrements sonores et papier spécial destinés à l’usage exclusif des aveugles s’ils sont envoyés à ou par une institution reconnue pour les aveugles.

2	Articles non admissibles

La documentation à l’usage des aveugles qui ne conforment pas aux conditions et restrictions définis dans la Loi sur la Société canadienne des postes et aux règlements ne sont pas admissibles comme documentation à l’usage des aveugles et par conséquent, ne pourront pas être envoyés sans frais.

Pour les envois à l’extérieur du Canada, veuillez consulter Liste des destinations internationales pour des renseignements sur les articles interdits.

3	Dimensions et poids

Tous les articles Cécogrammes doivent respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

4	Aperçu des normes de livraison

Les normes de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier du point de dépôt au point de destination. Les normes de livraison sont régies par le service utilisé. Ces normes de livraison ne sont pas garanties.

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Options

Toutes les options sont régies par le service auquel l’option Cécogrammes est appliquée et sont offertes à des frais additionnels.

5.1	Copie de la signature (régime intérieur seulement)

Si l’expéditeur a sélectionné l’option Signature au moment de l’expédition et si Postes Canada a obtenu une signature au moment de la livraison, l’expéditeur aura accès gratuitement à une image sécuritaire de la signature sur le site Web de Postes Canada. L’expéditeur peut obtenir une copie papier de la signature, moyennant des frais, en communiquant avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333. La copie de la signature sera envoyée par la Poste-lettres ou télécopiée dans les trois jours ouvrables suivant la demande du client.

5.2	Courrier recommandé

Cette option procure à l’expéditeur une preuve de dépôt et offre la copie de la signature, la confirmation de livraison et la couverture pour perte ou dommage. Pour de plus amples renseignements, consultez Courrier recommandé^MC du régime intérieur, ou Courrier recommandé (États-Unis et du régime international).

6	Présentation

Les Cécogrammes doivent être conditionnés de façon à en empêcher la perte ou l’avarie, tout en permettant d’en examiner le contenu avec rapidité et facilité.

6.1	Cécogrammes livrés au Canada

Les Cécogrammes livrés au Canada doivent porter une étiquette ou la mention « DOCUMENTATION À L’USAGE DES AVEUGLES » ou « LITERATURE FOR THE BLIND », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Toute autre forme d’étiquetage doit être approuvée par Postes Canada.

6.2	Cécogrammes livrés à l’extérieur du Canada

Les Cécogrammes livrés à l’extérieur du Canada doivent porter une étiquette ou la mention « CÉCOGRAMMES » ou « CÉCOGRAMMES (DOCUMENTATION À L’USAGE DES AVEUGLES) », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Toute autre forme d’étiquetage doit être approuvée par Postes Canada.

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Adressage

Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Les articles adressés aux États-Unis doivent comprendre le code ZIP; les articles du régime international doivent comprendre le nom du pays de destination, en anglais ou en français. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.

8	Dépôt des Cécogrammes

Conformément au service utilisé.

9	Livraison des Cécogrammes

Dans le cas des articles du régime intérieur, conformément au service utilisé. Pour ce qui est des États-Unis ou du régime international, conformément au service offert dans le pays de destination.