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XpresspostMC É.-U.

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Mise à jour : 2014-02-10

MISES À JOUR IMPORTANTES
Dernière mise à jour
Description
Emplacement
Le 14 mars 2014
La couverture-responsabilité est offerte pour les enveloppes prépayées Xpresspost É.-U.
Le 10 février 2014
Enlevé la REMARQUE 2 en ce qui concerne la combinaison du service Xpresspost É.-U. avec d’autres options de service.
Le 15 novembre 2013
Clarification à travers le document.
 

1

En quoi consiste le service Xpresspost É.-U.?

  vers le début de la page

Le service Xpresspost É.-U. de Postes Canada est offert aux consommateurs et aux clients titulaires d’une carte Entrepreneur. Le service est également offert aux clients qui détiennent une convention, ceux-ci doivent consulter leur Guide du client pour les services de colis pour obtenir des renseignements.

Le service Xpresspost É.-U. offre la livraison rapide et à délai garanti de documents et colis aux États-Unis. Le service inclut la Garantie de livraison à temps, la Confirmation de livraison et une Couverture pour perte ou dommages d’un montant maximal de 100 $CAN, sous réserve de certaines exceptions. Les clients peuvent se procurer une Couverture supplémentaire.

Les articles Xpresspost É.-U. doivent porter une étiquette d’expédition et doivent être postés au Canada à destination des États-Unis.

REMARQUE :
Les produits et services sont sujets aux conditions énoncées dans les Conditions générales.

1.1

Dimensions et poids - Produits prépayé

Les contenants prépayés pour le service XpresspostMC É.-U. sont disponibles comme suit :

  • enveloppes sont préaffranchies et offertes pour les documents seulement;
  • Paquets économiques - ensembles de quatre (4) enveloppes format lettre. Le tarif du paquet économique inclut une réduction et est uniquement disponible aux bureaux de poste.

2

Articles non admissibles

  vers le début de la page

Un article est considéré comme non admissible si :

  • cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissible pour de plus amples renseignements ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
  • cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
  • cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
  • cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
  • cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement;
  • cet article contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements du ministère des Transports américain ou aux règlements douaniers américains. Les États-Unis interdisent l’acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste ou imposent des restrictions à cet égard. Consultez « liste de destinations internationales » pour de plus amples renseignements sur les restrictions et les interdictions d’importation.

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables.

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les sites suivants :
Loi sur la Société canadienne des postes
Règlement sur les objets inadmissibles
Loi sur le tabac
Loi sur le transport des marchandises dangereuses
Association du Transport Aérien International
Organisation de l’aviation civile internationale
Conditions générales
Guide des postes du Canada

Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.

REMARQUE 1 :
Il arrive de temps à autre que les restrictions changent, le client doit donc s'assurer que le contenu de son envoi est conforme à toutes les exigences actuelles qui s'appliquent. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les restrictions visant les objets inadmissibles, consultez le Guide des postes du Canada, sous « Objets inadmissible ».
2 :
Des interdictions ou des restrictions relatives à l'acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste peuvent s'appliquer (consultez la « liste de destinations internationales » de la section Information sur les services postaux du site Web de Postes Canada.

3

Dimensions et poids

  vers le début de la page

Chaque article Xpresspost É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids.

Tableau 1 : Dimensions et poids
Catégorie
Longueur
Largeur
Hauteur
Poids
Documents et colis
max.
Longueur : 1,52 m
Longueur + pourtour* : 2,74 m
30 kg
min.
210 mm
140 mm
1 mm
Tube d’expédition
min.
210 mm x 45 mm x 45 mm
(Un supplément sera perçu pour les tubes d’expédition de forme cylindrique)
*
Pourtour = (hauteur x 2) + (largeur x 2)

Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées et les étiquettes.

REMARQUE :
Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur).

3.1

Dimensions et poids - Produits prépayés

Tableau 2 : Dimensions et poids - Produits prépayés
Catégorie
Longueur
Largeur
Hauteur
Poids
Lettre
max.
318 mm
241 mm
500 g (poids max. proposé)

4

Tarifs

  vers le début de la page

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

*
Le poids volumétrique pourrait s’appliquer. Voir L’ABC de l’expédition à la section 3.4 Peser et mesurer l'article pour de plus amples renseignements.

5

Options de paiement

  vers le début de la page

5.1

Preuves de paiement

Le Tableau 3 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 3 : Preuves de paiement pour le service Xpresspost É.-U.
Consommateur/Titulaire d’une carte entrepreneur
  • empreinte d’affranchissement
  • timbre-poste
  • vignette postale (produite par le service ExpédiclicMC)

5.2

Modes de paiement

Le Tableau 4 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Xpresspost É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Tableau 4 : Modes de paiement pour le service Xpresspost É.-U.
Consommateur/Titulaire d’une carte entrepreneur
  • argent comptant
  • carte de crédit (là où c’est possible)
  • carte de débit (là où c’est possible)
  • chèque certifié
  • chèque de voyage
  • mandat-poste

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

6

Aperçu des normes de livraison

  vers le début de la page

La garantie de livraison à temps est disponible en aussi peu que 2 et 3 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis et sont garanties, sous réserve de certaines exceptions. Voir Normes de livraison à la section 5.2 XpresspostMC É.-U. pour de plus amples renseignements.

7

Caractéristiques

  vers le début de la page

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1

Garantie de livraison à temps

Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit équivalent aux frais d’expédition (frais de transport) si l’article n’a pas été livré à temps, c’est-à-dire selon les normes de livraison publiées et conformément aux Conditions générales. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

REMARQUE 1 :
Il est fortement recommandé d'inclure le nom et le numéro de téléphone du destinataire sur l’article.
2 :
La garantie de livraison à temps ne s’applique pas aux cases postales, aux produits alimentaires, ni aux articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.
3 :
La garantie de livraison à temps ne s’applique à aucun envoi retardé par les autorités douanières ou par toute autre autorité réglementaire.

7.2

Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à l'échelle du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des articles à différentes étapes :

  • lorsqu'une commande d'expédition est créée électroniquement au moyen d'un logiciel d'expédition de Postes Canada ou par tierce partie;
  • lorsque l'article est d'abord accepté par Postes Canada par l'intermédiaire d'un bureau de poste automatisé, d'une installation postale, d'un ramassage à horaire fixe, d'un ramassage sur demande ou d'un ramassage sur demande d'une tierce partie;
  • lorsque l'article est trié et préparé aux fins d'acheminement à l'administration postale ou à l'opérateur désigné.

Le repérage des articles par une administration postale ou un opérateur désigné est disponible :

  1. Lorsque l'article atteint le pays de destination.
  2. Si l'article passe par le procédé d'inspection détaillée aux douanes.
  3. Lorsque l'article atteint les dernières étapes du procédé de livraison (tentative de livraison ou livraison réussie).
REMARQUE :
Postes Canada fournira des données de repérage pour la confirmation de livraison au moment de la livraison ou de la tentative de livraison par l'administration postale ou l'opérateur désigné. Cela permet d'obtenir une confirmation que l'article a été livré à sa destination. Le numéro de l'article (numéro d'identification) est balayé et la date est saisie. Il est généralement possible d'obtenir cette information au plus tard à midi le jour ouvrable suivant la livraison au moyen du système de réponse téléphonique automatisée (1 888 550-6333) ou en ligne (postescanada.ca). La confirmation de livraison n'est pas disponible pour les articles envoyés à un bureau de poste militaire américain ou à une adresse située à l'intérieur des territoires des États-Unis.

7.3

Livraison aux cases postales

Les articles seront livrés à une case postale où ce type de livraison est accessible. Aucune garantie de livraison s’applique aux articles adressés à une case postale.

7.4

Couverture-responsabilité

Une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN est incluse. Sous réserve de certaines exceptions. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

7.5

Signature

L’option Signature assure que votre article sera remis en mains propres à la livraison et que vous en recevrez la preuve. Le nom de la personne qui reçoit l’envoi est consigné ainsi que sa signature. Le nom du signataire pourra être consulté à l’adresse postescanada.ca (Repérer), généralement avant midi le jour ouvrable suivant la livraison (certaines exceptions peuvent s’appliquer dans certaines régions) sans frais supplémentaires.

L’option Signature est automatiquement incluse au service sans frais supplémentaires et est transmise lorsqu’elle est disponible pour les services PrioritéMC Mondial et Xpresspost É.-U. (y compris pour les enveloppes prépayées) ainsi que pour les enveloppes prépayées du service Xpresspost – International. L’option Signature est disponible moyennant des frais pour les articles Xpresspost – International vers des destinations précises lorsqu’elle est choisie au moment de l’expédition.

REMARQUE :
Moyennant des frais, les clients peuvent demander une copie papier de la signature (gratuit à l’achat d’enveloppes prépayées).

7.6

Renvoi à l’expéditeur

Tout article expédié qui ne peut pas être livré sera retourné à l'expéditeur, moyennant le versement de frais. Dans le cas d'un article qui porte un timbre-poste ou une empreinte d'affranchissement indiquant le montant initial d'affranchissement payé, l'article sera retourné pour ce même montant, moins les frais liés aux options, au moyen du procédé de port dû. Dans le cas d'un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l'article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais liés aux options. Le renvoi d'un article est assujetti aux règlements en vigueur dans le pays de destination.

Les articles sont renvoyés à l'expéditeur dans les situations suivantes :

  • l'article a été refusé ou n'a pas été réclamé par le destinataire;
  • l'adresse de livraison est incomplète ou inexistante;
  • le destinataire a déménagé;
  • l'étiquette d'adresse utilisée ne convient pas au service;
  • le poids ou les dimensions de l'article dépassent la limite permise;
  • l'article a été refusé par le pays de destination.

Il incombe au client d'acquitter les frais du service de renvoi à l'expéditeur, quelle que soit la raison du retour. Les articles retournés refusés par le client (expéditeur au Canada) seront traités à titre d'envois non distribuables et détruits ou recyclés aux frais du client (frais d'élimination et d'expédition, et d'autres frais applicables) conformément à la politique de Postes Canada sur les envois non distribuables.

7.7

Dédouanement

Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).

8

Options

  vers le début de la page

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1

Mises à jour de livraison

Par courriel - Cette option offerte gratuitement permet aux clients de recevoir des avis électroniques chaque fois que des activités de repérage des articles se produisent. Cette option est offerte si vous créez des commandes de colis à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada, l’outil ExpédiclicMC ou si vous utilisez l’outil « Repérer » à l’adresse postescanada.ca. Vous pouvez saisir jusqu’à quatre adresses électroniques par expédition.

Les types d’activités de repérage des mises à jour sur la livraison incluent :

  • Expédition – Indique que la commande d’expédition a été créée et que l’article a été remis à Postes Canada pour être livré (option offerte seulement avec les OEE ou l’outil ExpédiclicMC).
  • Exception – Vous informe de toute interruption imprévue de la livraison (p. ex. articles refusés ou renvoyés à l’expéditeur, articles retardés en raison de circonstances indépendantes de la volonté de Postes Canada, erreurs d’adressage, erreurs de transport, etc.).
  • Livraison – Indique que l’article a été livré ou qu’une carte Avis de livraison a été laissée au destinataire, l’avisant de ramasser son article à un bureau de poste local. Le cas échéant, une image de la signature ou le nom d'un signataire peut être visualisé en ligne.

En ligne - Postes Canada s’engage à effectuer un balayage à la livraison pour tout article ayant un code à barres, livré avec succès ou jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles immédiatement après la livraison, au plus tard, à midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse postescanada.ca/reperer.

Par téléphone - Par l’entremise d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333).

8.2

Couverture-responsabilité supplémentaire

Une couverture-responsabilité supplémentaire est offerte jusqu'à concurrence de 1 000 $ (non disponible pour les enveloppes prépayées), moyennant des frais. Certaines exceptions s'appliquent. La valeur assurée de l'article doit être déclarée sur le document d'expédition. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les conditions générales.

REMARQUE :
Consultez la liste des destinations internationales ou la grille de référence pour envois internationaux de la section Information sur les services postaux du site Web de Postes Canada pour déterminer si une couverture est offerte.

8.3

Ramassage sur demande

Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Un droit de ramassage par arrêt s'appliquera, à moins que l'expédition ne soit faite par l'entremise de service PrioritéMC. On peut organiser un ramassage jusqu'à cinq jours ouvrables à l'avance ou le même jour ouvrable si la demande a été reçue avant l'heure limite locale.

8.4

Ramassage sur demande en tierce partie

Le service de ramassage sur demande en tierce partie est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à l'adresse d'un tiers ou à une autre adresse. Les clients peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, l'autorisant ainsi à organiser le ramassage sur demande. Le tiers autorisé peut également régler les frais inhérents à ce service par carte de crédit.

REMARQUE :
Pour organiser un ramassage sur demande ou un ramassage sur demande en tierce partie, les clients peuvent s'adresser au Service à la clientèle en composant le 1 888 550-6333. Consultez le site postescanada.ca/ramassage pour connaître les heures limites et les zones pour lesquelles Postes Canada offre le service de ramassage.

9

Étiquettes et documents requis

  vers le début de la page

Tout article du service Xpresspost É.-U. doit comporter :

  • une étiquette d’expédition à code à barres du service Xpresspost É.-U. (à l’exception des enveloppes prépayées qui sont dotées d’une étiquette pré-apposée avec code à barres) ou une étiquette portant un code à barres produite par les Outils électroniques d’expédition (OEE) ou par un logiciel d’expédition par tierce partie. On peut commander les étiquettes d’expédition en consultant le site postescanada.ca/cpo/mc/business/tools/est.jsf ou en communiquant avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333.
  • le nom et l’adresse du destinataire et de l’expéditeur, y compris une adresse de retour canadienne distinctement imprimée sur l’étiquette d’expédition apposée sur l’article;
  • une preuve de paiement acceptable (timbres-poste ou empreinte d’affranchissement); à l’exception des enveloppes prépayées;
  • la partie Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition Xpresspost É.-U. dûment remplie (consultez le document Formalités de douane pour de plus amples renseignements);
  • la documentation (facture, licence, certificat, permis, etc.) requise par le United States Customs and Border Protection ou autres autorités douanières des États-Unis (FDA, FCC, etc.). La valeur déclarée de tous les articles doit être indiquée dans la partie Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition.
REMARQUE :
Afin de faciliter le processus de livraison, il est fortement recommandé d'imprimer lisiblement le numéro de téléphone du destinataire et de l'expéditeur sur l'étiquette d'expédition apposée sur l'article.

L’importation de produits alimentaires et de médicaments est rigoureusement réglementée par les États-Unis. Consultez le document Formalités de douane pour obtenir de plus amples renseignements.

REMARQUE :
Ne pas utiliser les étiquettes d’expédition des services Xpresspost du régime intérieur ou Xpresspost-International.

10

Emballage

  vers le début de la page

Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite.

Lorsque les articles non emballés et surdimensionnés (p. ex., un pneu ou un seau) sont acceptés pour expédition, le client doit payer un droit supplémentaire.

REMARQUE :
Le droit supplémentaire pour articles surdimensionnés ne peut être exigé avec le droit supplémentaire pour articles non emballés pour un même article. Un ou l’autre s’applique, selon le droit que le client a déjà acquitté.

Pour obtenir des détails sur les exigences en matière d'emballage, consultez L'ABC de l'expédition du Guide des postes du Canada.

11

Adressage

  vers le début de la page

Les données d’adressage figurant sur l’étiquette d’expédition ou le manifeste doivent être complètes, comme le stipulent les « Directives d’adressage » du Guide des postes du Canada.

Pour faciliter la manutention d'un article en cours de livraison par la poste, il est fortement recommandé d'indiquer le numéro de téléphone du destinataire sur l'article.

REMARQUE 1 :
Le code ZIP des États-Unis est obligatoire pour toutes les destinations aux États-Unis.
2 :
Les clients sont tenus de signer tous les documents qui s'appliquent. Les employés ne sont pas autorisés à signer l'étiquette d'expédition ou la déclaration relative à la facture/facture commerciale à la place de l'expéditeur.

12

Dépôt des articles

  vers le début de la page

Postes Canada offre les options suivantes pour le dépôt d’articles :

  • Bureau de poste : Pendant les heures d’acceptation annoncées.
  • Boîte aux lettres publique : Les articles traités et payés au moyen de la version en ligne des OEE ou du service Expédiclic peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques.

Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

13

Livraison des articles

  vers le début de la page

Les articles Xpresspost É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination.




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