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Normes de service
Les normes de service représentent le délai maximal en jours ouvrables au cours duquel Postes Canada s’engage à livrer le courrier, bien que la livraison puisse se faire avant l’échéance. Les normes de service sont mesurées à compter du jour suivant le dépôt jusqu’à la première tentative de livraison; une norme d’une journée signifie que l’article est livré le jour ouvrable suivant. On considère tous les articles qui sont déposés au cours de la fin de semaine comme ayant été déposés le lundi ou le premier jour ouvrable après un congé férié.
Le réseau de distribution de Postes Canada fait l’objet d’une surveillance constante en vue du respect des normes de service établies. Les normes de service peuvent être modifiées sans préavis.
Les normes de service ne s’appliquent pas aux articles réexpédiés ou renvoyés à l’expéditeur, ni aux articles qui ne sont pas conformes aux spécifications en vigueur ou qui ne sont pas emballés ou adressés correctement. Pour les articles expédiés utilisant une étiquette du Service de retour, les normes de service s’appliquent mais ne sont pas garanties.
1.1 | Définitions importantes |
- Envoi local – où la ville/municipalité d’origine est la même que la ville/municipalité de destination.
- Envoi provincial – où la ville/municipalité d’origine est dans la même province que la ville/municipalité de destination.
- Envoi régional – où la ville/municipalité d’origine est dans la même région que la ville/municipalité de destination. Les régions canadiennes sont représentées dans le Tableau 1.
Tableau 1 : Régions canadiennes
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Le Nord-Ouest de l'Ontario (P7A-P7L, P8N, P8T, P9A, P9N, P0T-P0Y) est considéré comme appartenant à la Région du Centre ou à la Région de l'Ouest pour le calcul de la norme de service la plus avantageuse possible. |
- Envoi national – Livraison partout au Canada, à partir de n’importe quel point d’origine au pays.
- RTA (région de tri d’acheminement) est la première moitié (p. ex., les trois premiers caractères) du Code postalMO. Le RTA représente une zone précise au sein d’une province ou d’une zone géographique importante.
- UDL (unité de distribution locale) est la deuxième moitié (p. ex., les trois derniers caractères) du Code postal. Le UDL identifie un tri plus précis au sein d’une région de tri d’acheminement.
- Principal centre urbain – emplacement où se trouve une installation de traitement pour le tri, le traitement et la distribution des colis et du courrier. Les normes de service pour le courrier à destination et en provenance des principaux centres urbains sont les plus courtes parce que les colis et le courrier n'ont pas à être transportés jusqu'à une installation de traitement ou à en revenir avant la livraison.
- Centre secondaire – emplacement sans installation de traitement. Les normes de service pour la livraison à destination ou en provenance des centres secondaires sont plus longues parce que les colis et le courrier non locaux doivent être transportés jusqu'à une installation de traitement ou en revenir avant la livraison.
- Installation de traitement – installation à laquelle les centres secondaires envoient des colis et du courrier non local pour la livraison provinciale, régionale ou nationale.
- Régions du Nord et centres éloignés – emplacement éloigné des principaux centres urbains ou qui reçoit un service plus espacé. Tous les centres éloignés figurent au Tableau 2.
Tableau 2 : Codes postaux des centres éloignés
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Seulement pour les services Colis accélérés, Colis standard, Poste-publications et Médiaposte avec adresse. |
On donne une estimation des normes de service pour le marketing et le courrier transactionnel du régime intérieur dans le Tableau 3. Les symboles suivants figurent dans le Tableau 3 : L = locales, P = provinciales, N = nationales.
Tableau 3 : Aperçu des Normes de service pour Marketing direct et Courrier transactionnel
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La livraison des envois Médiaposte avec adresse extradimensionnelle peut prendre jusqu'à 2 jours supplémentaires. |
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La livraison des envois Poste-publications à délai convenu peut prendre jusqu'à 2 jours de moins. |
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Pour les envois Médiaposte sans adresse, il faut entre un et cinq jours de plus pour la livraison tout dépendant du cycle de livraison sélectionné. |
Les normes de service pour les services de marketing direct et de courrier transactionnel du régime intérieur ne sont pas garanties.
On compte 25 installations de traitement à Postes Canada partout au Canada, désignés pour la réception et la distribution du marketing direct et du courrier transactionnel. Au Tableau 4, on indique à quelle installation de traitement tous les dépôts non locaux sont acheminés.
Tableau 4 : Installations de traitement pour le Marketing direct et Courrier transactionnel (régime intérieur)
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Pour A0R et A2V (envois transportés jusqu'à l'installation de traitement à Québec, QC), ajouter six jours ouvrables à la norme de service. |
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Pour P0T-P0X et P7A-P9N, les dépôts peuvent être envoyés aux installations de traitement de Toronto ou de Winnipeg si on veut obtenir la norme de service la plus avantageuse possible. |
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REMARQUE :
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Les palettes ou les monoteneurs contenant des articles de courrier empilés en rangées irrégulières qui sont destinés à un RTA des Principaux centres urbains sont considérés comme étant « LOCAL » seulement lorsqu’ils sont déposés à l’installation de traitement correspondante. Toutes les autres destinations sont définies comme étant « ACHEMINEMENT ». |
2.1 | Médiaposte avec adresseMC |
Afin d'obtenir une estimation de la norme de service Médiaposte avec adresse, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 5 : « Grille des normes de service Médiaposte avec adresse », déterminer la norme de service à l'aide du nom des installations de traitement du courrier obtenus aux étapes 2 et 3. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si le dépôt consiste en envois Médiaposte avec adresse extradimensionnelle : ajouter 1 jour pour un dépôt local ou provincial; ajouter 2 jours pour un dépôt national.
- Si le dépôt est combiné avec le service Promocarte, il faut ajouter la norme de production pour la Promocarte à la norme de service. Pour en savoir davantage sur la Promocarte, communiquer avec son représentant de Postes Canada.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 9 jours.
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Tableau 5 : Grille des normes de service Médiaposte avec adresse
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La distribution du courrier à ces villes s‘effectue pendant les trois derniers jours de la norme de service ci-haut. Par exemple, la norme de service de Calgary à Victoria est de 6 jours : la distribution commencera le 4 e jour et sera terminée par le 6 e. |
Afin d'obtenir une estimation de la norme de service Poste-publications, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 6 : « Grille des normes de service Poste-publications », déterminer la norme de service à l'aide du nom des installations de traitement du courrier obtenus aux étapes 2 et 3. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si le dépôt consiste en envois Poste-publication à délai convenu : soustrait 1 jour pour un dépôt local ou provincial; enlever 2 jours pour un dépôt national.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 9 jours.
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Tableau 6 : Grille des normes de service Poste-publications
2.3 | Médiaposte sans adresseMC |
Afin d'obtenir une estimation de la norme de service Médiaposte sans adresse, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 4, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l’aide du Tableau 6 : « Grille des normes de service Poste-publications », déterminer la norme de service à l'aide du nom des installations de traitement du courrier obtenus aux étapes 2 et 3. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- En se servant du Tableau 8 : « Cycle de livraison du service Médiaposte sans adresse », ajouter le nombre de jours ouvrables à la norme de service correspondant au cycle de livraison (établi à l'étape 2).
- Si le dépôt est combiné avec le service Promocarte, il faut ajouter la norme de production pour la Promocarte à la norme de service. Pour en savoir davantage sur la Promocarte, communiquer avec son représentant de Postes Canada.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 9 jours.
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Tableau 7 : Grille des normes de service Médiaposte sans adresse Tableau 8 : Cycle de livraison du service Médiaposte sans adresse
Afin d'obtenir une estimation de la norme de service Médiaposte sans adresse, voici les étapes à suivre :
- À l’aide du Tableau 4, déterminer le nom des installations de traitement désignées pour les codes postaux d'origine et de destination.
- À l’aide du Tableau 9 : « Grille des normes de service Poste-lettres », déterminer la norme de service à l'aide du nom des installations de traitement du courrier obtenus à l’étape 1. Ajuster la norme de service comme suit :
- La norme de service entre les groupes de destination suivants est de trois jours:
- entre Campbellton NB (E3N), Campbellton CDP NB (E0K), Dalhousie NB (E8C), Kedgwick NB (E8B), Saint-Quentin NB (E8A), Matane QC (G4W), Mont-Joli QC (G5H), Mont-Joli CDP QC (G0J), Rimouski QC (G5L-G5N), Rimouski CDP QC (G0C, G0K) et Gaspé QC (G4X);
- entre Ottawa ON, province de l’Ontario et province de Québec;
- entre Saint-Régis QC (H0M) et Cornwall ON (K6H-K6K);
- entre Ingolf ON (P0Y) et Winnipeg MB;
- entre Winnipeg MB, Thunder Bay ON (P7A-P7L), Dryden ON (P8N), Fort Frances ON (P9A) et Kenora ON (P9N);
- entre Lloydminster SK (S9V, T9V) et les provinces de l’Alberta et de la Saskatchewan.
- À l’aide du Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés », déterminer si soit le Code postal de destination ou d’origine s’agit d’un centre éloigné. S’il s’agit d’un centre éloigné : ajouter jusqu’à 4 jours.
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Tableau 9 : Grille des normes de service Poste-lettres
2.5 | Poste-lettres à tarifs préférentielsMC |
Afin de calculer la norme de service Poste-lettres à tarifs préférentiels, suivre la procédure pour la section 2.4 « Poste-lettresMC ».
Afin de calculer la norme de service pour le service Courrier recommandé, suivre la procédure pour la section 2.4 « Poste-lettresMC ».
2.7 | Correspondance-réponse d’affairesMC |
Afin de calculer la norme de service pour le service Correspondance-réponse d’affaires, suivre la procédure pour la section 2.4 « Poste-lettresMC » et ajouter un jour.
Les normes de services pour le courrier transactionnel (É.-U. et du régime international) sont des approximations du temps qu’il faut pour qu’un article soit livré. Ces normes de services ne sont pas garanties. Tous les envois internationaux seront livrés conformément aux exigences du pays de destination.
3.1 | Poste aux lettresMC (États-Unis et du régime international) |
Voici un aperçu des normes de service Poste aux lettres (États-Unis et du régime international) :
3.2 | Poste aux lettres internationale à tarifs préférentielsMC |
Voici un aperçu des normes de service Poste aux lettres internationale à tarifs préférentiels :
Courrier-avion prioritaire à tarifs préférentiels à destination des É.-U., Courrier à tarifs préférentiels par article à destination des É.-U. et Poste aux lettres de première classe à entrée directe aux É.-U. |
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Courrier-avion prioritaire international à tarifs préférentiels et Courrier international à tarifs préférentiels par article |
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Courrier standard à tarifs préférentiels à destination des É.-U. et Poste aux lettres standard à entrée directe aux É.-U. |
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Courrier standard international à tarifs préférentiels |
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On donne une estimation des normes de service pour les services de colis du régime intérieur dans le Tableau 10.
Tableau 10 : Aperçu des normes de service pour les services des colis (régime intérieur)
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Jours ouvrables, entre les grands centres urbains. Certaines exceptions s’appliquent. |
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Sous réserve de certaines exceptions. |
Les services PrioritéMC Demain matin, Xpresspost et Colis accélérés offrent la garantie de livraison à temps (certaines exceptions s'appliquent). Les normes de service Colis standard ne sont pas garanties.
Se rendre à Normes de livraison au Canada en ligne de Postes Canada pour déterminer et comparer rapidement les normes de service pour tous les services de colis du régime intérieur.
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REMARQUE :
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Le service colis accélérés n’est disponible que pour les clients qui détiennent une convention. |
On compte 25 installations de traitement à Postes Canada partout au Canada, désignés pour la réception et la distribution des colis du régime intérieur. Dans le Tableau 11, on indique à quelle installation de traitement tous les colis non locaux sont acheminés.
Tableau 11 : Installations de traitement pour les services de colis du régime intérieur
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Pour A0R et A2V (envois transportés jusqu'à l'installation de traitement à Québec, QC), ajouter six jours ouvrables à la norme de service. |
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Pour le service colis accélérés, ces RTA sont considérées comme étant des centres secondaires. |
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Pour P0T-P0X et P7A-P9N, les dépôts peuvent être envoyés aux installations de traitement de Toronto ou de Winnipeg si on veut obtenir la norme de service la plus avantageuse possible. |
Afin d'obtenir une estimation de la norme de service Colis standard, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- En se servant du Tableau 12 : « Grille des normes de service Colis standard », déterminer la norme de service à l'aide du nom des établissements de traitement du courrier des étapes 3 et 4. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 5 jours.
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Tableau 12 : Grille des normes de service Colis standard
Afin d'obtenir la norme de service garantie Colis accélérés, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- En se servant du Tableau 13 : « Grille des normes de service Colis accélérés », déterminer la norme de service à l'aide du nom des établissements de traitement du courrier des étapes 3 et 4. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 6 jours.
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Tableau 13 : Grille des normes de service Colis accélérés
4.3 | XpresspostMC et Xpresspost certifiéMC |
Afin d'obtenir la norme de service garantie Xpresspost et Xpresspost Certifié, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- En se servant du Tableau 14 : « Grille des normes de service Xpresspost et Xpresspost certifié », déterminer la norme de service à l'aide du nom des établissements de traitement du courrier des étapes 3 et 4. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 5 jours.
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Tableau 14 : Grille des normes de service Xpresspost et Xpresspost certifié
4.4 | PrioritéMC Demain matin |
Afin d'obtenir la norme de service garantie PrioritéMC Demain ma tin, voici les étapes à suivre :
- À l’aide de la section 1.1, déterminer si le dépôt est envoyé à l'échelle locale, provinciale ou nationale.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt provient d'un centre principal ou d'un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- À l'aide du Tableau 11, déterminer si le dépôt est adressé à un centre principal ou un centre secondaire et retenir le nom de l'installation de traitement désignée.
- En se servant du Tableau 15 : « Grille des normes de service PrioritéMC Demain matin », déterminer la norme de service à l'aide du nom des établissements de traitement du courrier des étapes 3 et 4. Ajuster la norme de service comme suit :
- Si le dépôt provient d'un centre secondaire ou qu'il est adressé à un centre secondaire (selon l’étape 2 ou 3) et qu'il s'agit d'un dépôt national : ajouter 1 jour.
- Si les installations de traitement identifiées aux étapes 2 et 3 sont les mêmes mais le dépôt n'est pas local : ajouter 1 jour.
- Si soit le Code postal d’origine ou de destination appartient à un centre secondaire, utiliser le Tableau 2 : « Codes postaux des centres éloignés » pour déterminer s’il s’agit d’un centre éloigné. Si soit le Code postal d’origine ou de destination se retrouve dans le Tableau 2 : ajouter jusqu’à 6 jours.
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Tableau 15 : Grille des normes de service PrioritéMC Demain matin
Les normes de service pour les Services de colis à destination des États-Unis et du régime international sont des approximations du temps qu'il faut pour qu'un article soit livré. Xpresspost-International, Xpresspost É. U. et PrioritéMC Mondial offrent la garantie de livraison à temps (certaines conditions s'appliquent).
On compte trois installations de traitement, désignés pour la réception et la distribution des colis du régime international : Montréal, Toronto ou Vancouver.
5.1 | Colis accélérésMC É.-U. |
De 6 à 12 jours ouvrables entre centre urbains principaux, du Canada vers les États-Unis.
L’aperçu des normes de service Petit paquet à destinations des États-Unis :
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Petit paquet par voie de surface |
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L’aperçu des normes de service Petit paquet du régime international :
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Petit paquet par voie de surface |
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Voici un aperçu des normes de service Colis international :
Colis international par avion |
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Colis international par voie de surface |
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Afin d'obtenir la norme de service garantie Xpresspost-É.-U., voici les étapes à suivre :
- À l’aide du Tableau 16 : « Installation de traitement et délai de transit additionnel pour Xpresspost-É.-U. », déterminer à laquelle des trois installations de traitement l'envoi sera acheminé, basé sur votre RTA d’origine. Retenir le nombre de jours ouvrables supplémentaires pour ajouter à la norme de service.
- Déterminer la norme de service qui s'applique en tenant compte de l'installation de traitement établie à l'étape 1 à l'aide de l'un des tableaux suivants :
- Ajouter le nombre de jours ouvrables supplémentaires retenu à l'étape 1 à la norme de service.
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Tableau 16 : Installation de traitement et délai de transit additionnel pour Xpresspost-É.-U. Tableau 17 : Grille des normes de service Xpresspost-É.-U. aux centres principaux Tableau 18 : Grille des normes de service Xpresspost-É.-U. aux états
5.5 | XpresspostMC-International |
Tableau 19 : Grille des normes de service pour Xpresspost-International Tableau 20 : Délai de transit additionnel pour Xpresspost-International
Les normes de services de livraison sont disponibles uniquement sur le site Web de Postes Canada à canadapost.ca/tools/pg/manual/PGservstdsp1-f.asp ou en téléphonant au Service à la clientèle de Postes Canada au 1.888.550.6333.
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