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Colis accélérésMC É.-U.
Le service Colis accélérés É.-U. s’applique aux colis expédiés à partir du Canada à destination des États-Unis. Il est offert aux consommateurs et aux clients commerciaux qui préparent leurs documents de douane de façon manuelle. Le service Colis accélérés É.-U. de Postes Canada est également disponible avec une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur le service Colis accélérés É.-U. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1.866.757.5480 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada. Le service Colis accélérés É.-U. ne peut être combiné aux options et services suivants : Contre remboursement (CR), Courrier recommandé (y compris avec Avis de réception), cécogrammes et Signature. Tous les articles doivent comporter une étiquette d’expédition Colis accélérés É.-U. et doivent être destinés aux États-Unis.
Un article Colis accélérés É.-U. est considéré comme non admissible si :
Chaque article Colis accélérés É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1. Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur).
Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :
Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.
Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions. Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.
Les normes de service de livraison sont de 6 à 12 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis. Les normes de service de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Ces normes de service ne sont pas garanties.
Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.
Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le pistage des articles aux étapes suivantes de la livraison :
Le pistage des articles par une administration postale étrangère est disponible :
Ce service permet d’obtenir la confirmation que l’article est parvenu à destination. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est enregistrée. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la date de livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333), ou en ligne, à postescanada.ca. La confirmation de livraison n’est pas accessible dans le cas des articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.
Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).
Une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN est incluse dans les frais d’expédition de tout article admissible au service Colis accélérés É.-U, sous réserve de certaines exceptions. Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements
Les articles qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.
Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.
L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner le type d'activité de balayage en vue de recevoir des avis électroniques. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :
Moyennant le versement d’un droit, cette option permet d’acheter une couverture supplémentaire d’une valeur maximale de 1 000 $CAN pour tout article Colis accélérés É.-U, sous réserve de certaines exceptions. La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est de 500 $ pour les articles contenant :
La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est 100 $ pour les articles contenant des cartes téléphoniques. Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
Tout article Colis accélérés É.-U. doit comporter :
La valeur déclarée de tous les articles doit être consigné dans la portion Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition. L’importation de produits alimentaires et de médicaments est rigoureusement réglementée par les États-Unis. Consultez le document « Formalités de douane » pour obtenir de plus amples renseignements.
Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite. Lorsque les articles non emballés et surdimensionnés (p. ex., un pneu ou un seau) sont acceptés pour expédition, le client doit payer un droit supplémentaire.
Tous les articles doivent afficher une adresse lisible et complète comprenant le Code postal américain exact et devraient inclure le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire. Voir « Directives d’adressage » pour de plus amples renseignements.
Le client peut déposer ses articles Colis accélérés É.-U. à l’un des emplacements suivants pendant les heures de dépôt publiées :
Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.
Les articles Colis accélérés É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination. |
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