Colis accélérés^MC

1

En quoi consiste le service Colis accélérés?

vers le début de la page

Le service Colis accélérés de Postes Canada est offert aux clients titulaires d’une carte Entrepreneur.

Le service Colis accélérés est également offert aux clients qui détiennent une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements.

Les articles Colis accélérés sont livrés le jour ouvrable suivant à l’échelle locale, de 1 à 3 jours ouvrables à l’échelle régionale, et de 2 à 7 jours ouvrables à l’échelle nationale, entre la plupart des principaux centres urbains. Les articles Colis accélérés doivent être déposés et livrés au Canada.

Tout article peut être expédié par Colis accélérés, à condition :

• qu’il réponde aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
• qu’il soit correctement conditionné et emballé;
• qu’il ne s’agisse pas d’un article interdit ou d’une matière dangereuse.

1.1	Produits prépayés

Sans objets.

2

Articles non admissibles

vers le début de la page

Un article est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissible pour de plus amples renseignements ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables.

Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.

3

Dimensions et poids

vers le début de la page

Chaque article Colis accélérés doit respecter les spécifications de dimensions et de poids suivantes :

Un droit supplémentaire pour article surdimensionné s’applique si l'une des dimensions d'un article dépasse 1 m (longueur, largeur ou hauteur). Si aucun poids n’est indiqué sur les documents d’expédition et que l’article n’est pas pesé de nouveau par Postes Canada, celle-ci se réserve le droit de facturer un poids par défaut de 5 kg qui s’applique à chaque article, quel que soit le service utilisé. Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées. Dans le cas des articles non rectangulaires de forme irrégulière, les mesures sont prises aux points les plus larges. Les poids et les mesures sont régis par la Loi sur les poids et mesures et ses règlements et les conditions. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le site www.mc.ic.gc.ca.

4

Tarifs

vers le début de la page

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

• voir Tarifs de Postes Canada;
• voir Tarifs pour entreprise.

5

Options de paiement

vers le début de la page

5.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

5.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

6

Aperçu des normes de livraison

vers le début de la page

Les normes de livraison pour les articles Colis accélérés sont garanties, sous réserve de certaines exceptions.

Pour une liste des liaisons précises, voir Normes de livraison à la section 4.3 Colis accélérés^MC.

Pour une liste des principaux centres urbains et centres secondaires, visitez Normes de livraison du Guide des Postes du Canada à la section 4 Services de colis (régime intérieur) Tableau 11.

7

Caractéristiques

vers le début de la page

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1	Garantie de livraison à temps

Postes Canada offre un service de remplacement ou de crédit des frais d’expédition (frais de transport) si l’envoi du client n’est pas livré à temps, c’est-à-dire selon les normes de livraison publiées, conformément aux conditions générales. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les Conditions générales sur le site postescanada.ca/conditionsgenerales.

7.2	Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à l’échelle du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des colis aux étapes suivantes de la livraison :

1. Lorsqu’une étiquette d’expéditon est créée électroniquement à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada.
2. Lorsqu’un article est ramassé à l’emplacement du client par Postes Canada ou déposé à un emplacement de Postes Canada.
3. Lorsqu’un article est trié à une des principales installations de Postes Canada.
4. Lorsqu’un article atteint les dernières étapes du procédé de livraison et qu’il est « Sorti pour livraison » avec nos agents de livraison.
5. Lorsque l’article est prêt à être ramassé à l’une des installations de Postes Canada à l’intention des gros destinataires de courrier.
6. Lorsque’un article a été livré avec succès ou est identifié Non distribuable / Renvoi à l’expéditeur.
7. Lorsqu’une tentative de livraison a été effectuée, mais que le destinataire n’est pas disponible pour accepter la livraison. Une carte Avis de livraison indiquant où l’article peut être ramassé est laissée.
8. Lorqu’une carte Avis final de livraison est laissée, si l’article n’a pas encore été ramassé au bureau de poste.
9. Lorsqu’un article n’est pas distribuable parce qu’il a été envoyé à une adresse inexacte, parce que le destinataire a refusé la livraison ou encore parce que l’article na pas été réclamé au bureau de poste : l’envoi sera retourné à l’expéditeur ou envoyé au Centre national des envois non distribuables.
10. Lorsque l’expéditeur a commis une erreur dans l’adresse de livraison, Postes Canada tentera de corriger l’erreur et d’assurer la livraison de l’article en question. Si Postes Canada ne peut déterminer la bonne adresse de livraison, l’article sera retourné à l’expéditeur.
11. Lorsque Postes Canada a commis une erreur relative au transport de l’article, ce qui pourrait occasionner un retard.
12. Lorsque Postes Canada fait face à des circonstances indépendantes de sa volonté, ce qui pourrait occasionner un retard de la livraison. Les balayages de force majeure seront effectués en cas de :

• conditions météorologiques rigoureuses / catastrophes naturelles (violente tempête de neige ou de verglas, rues enneigées, chaleur et froid extrêmes, tornade et ouragan, etc.);
• retards liés aux services de transport;
• manifestations;
• panne d’électricité (réseau public).

Postes Canada s’engage à effectuer un balayage à la livraison pour tout article ayant un code à barres, livré avec succès ou jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles immédiatement après la livraison, au plus tard, à midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse postescanada.ca ou par l’entremise d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333).

7.3	Couverture-responsabilité

La plupart de nos services de colis sont accompagnés d’une couverture-responsabilité d'un montant maximal de 100 $ en cas de perte ou de dommage, y compris des produits prépayés. La disponibilité et les restrictions de la couverture-responsabilité peuvent varier selon la nature des articles expédiés et du service utilisé. Consulter la rubrique Limitation de la responsabilité et garantie au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

7.4	Renvoi à l’expéditeur

Les articles sont renvoyés à l'expéditeur dans les situations suivantes :

• l'article a été refusé ou n'a pas été réclamé par le destinataire;
• l'adresse de livraison est incomplète ou inexistante;
• le destinataire a déménagé sans indiquer d'adresse de réexpédition;
• l'étiquette d'adresse utilisée ne convient pas au service;
• le poids ou les dimensions de l'article dépassent la limite permise.

8

Options

vers le début de la page

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Mises à jour de livraison

Cette option offerte gratuitement permet aux clients de recevoir des avis électroniques chaque fois que des activités de repérage des articles se produisent. Cette option est offerte si vous créez des commandes de colis à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada ou si vous utilisez l’outil « Repérer » à l’adresse postescanada.ca. Vous pouvez saisir jusqu’à quatre adresses électroniques par expédition.

Les types d’activités de repérage des mises à jour sur la livraison incluent :

• Expédition – Indique que la commande d’expédition a été créée et que l’article a été remis à Postes Canada pour être livré (option offerte seulement avec les OEE).
• Exception – Vous informe de toute interruption imprévue de la livraison (p. ex. articles refusés ou renvoyés à l’expéditeur, articles retardés en raison de circonstances indépendantes de la volonté de Postes Canada, erreurs d’adressage, erreurs de transport, etc.).
• Livraison – Indique que l’article a été livré ou qu’une carte Avis de livraison a été laissée au destinataire, l’avisant de ramasser son article à un bureau de poste local. Le cas échéant, une image de la signature ou le nom d'un signataire peut être visualisé en ligne.

8.2

Signature

En achetant l’option Signature (pour le service Priorité^MC, la signature est une option gratuite) le client s’assure que l’article sera remis en mains propres à la livraison et que vous en recevez la preuve. Le nom de la personne qui reçoit l’envoi est consigné ainsi que sa signature. Une copie de l’image de la signature pourra être consultée à l’adresse postescanada.ca (Repérer), généralement avant midi le jour ouvrable suivant la livraison (certaines exceptions peuvent s’appliquer dans certaines régions) et sans frais supplémentaires.

Si le destinataire refuse de signer, l’agent de livraison de Postes Canada lui demandera d'écrire son nom en caractères d'imprimerie. Si le destinataire refuse, l’agent de livraison livrera l'article et inscrira « SIGNATURE REFUSÉE » aux fins de suivi de l’article en question. Ce procédé varie pour les articles expédiés par l’entremise du service Xpresspost^MC certifié : si le destinataire refuse de signer au moment de la livraison, l’article Xpresspost certifié sera renvoyé (Renvoi à l’expéditeur) à l’expéditeur d’origine

Lorsque la signature est recueillie à la porte : Si une personne ouvre la porte, l’agent de livraison recueillera la signature et le nom du signataire, et remettra l’article. Les articles nécessitant une signature ne seront pas livrés à des enfants. Si personne ne répond, l’agent de livraison laissera une carte Avis de livraison dans le réceptacle à courrier du destinataire, qui le dirigera vers le bureau de poste le plus proche pour ramasser son article.

Lorsque la signature est recueillie au bureau de poste : Seul le destinataire ou son représentant autorisé peut ramasser un article nécessitant une signature au bureau de poste.

Le destinataire doit présenter une pièce d’identité valide avec photo émise par le gouvernement portant la même adresse que celle indiquée sur l’article. Consultez les politiques offertes sur le site postescanada.ca/guidedespostes pour obtenir de plus amples renseignements.

Si une personne ramasse un envoi adressé à une autre personne, elle doit présenter une pièce d’identité valide avec photo émise par le gouvernement et, selon le cas:

• une carte Avis de livraison signée par le destinataire indiquant le nom de la personne autorisée à ramasser l’article; ou
• un document juridique prouvant qu’elle est habilitée à agir pour le compte de l’autre personne, par exemple une procuration, une nomination en tant que syndica legal; ou
• une lettre d’autorisation.

8.3	Copie papier de la signature

Si vous désirez obtenir une copie papier du nom et de la signature de la personne qui a signé à la réception de l’article, Postes Canada offre cette option gratuitement en ligne, ou une copie peut vous être envoyée, moyennant des frais, à condition que l’option Signature ait été sélectionnée au moment de l’expédition. La copie de la signature vous parviendra par le service Poste-lettres^MC ou par télécopieur, selon votre choix, dans les trois jours ouvrables suivant votre demande. Consultez notre site à l’adresse postescanada.ca/soutien ou communiquez avec le Service à la Clientèle en composant le 1.888.550.6333.

8.4	Couverture-responsabilité supplémentaire

Le client peut acheter une couverture-responsabilité par tranches de 100 $, jusqu’à concurrence de 5 000 $ pour la plupart des articles, y compris les produits prépayés. Toutes les options doivent être sélectionnées au moment de l’expédition pour s’assurer qu’elles sont saisies comme il se doit et reliées à un numéro de repérage unique. Certaines exceptions s'appliquent. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

8.5	Ramassage sur demande

Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Un droit de ramassage par arrêt s'appliquera, à moins que l'expédition ne soit faite par l'entremise de service Priorité^MC. On peut organiser un ramassage jusqu'à cinq (5) jours ouvrables à l'avance ou le même jour ouvrable si la demande a été reçue avant l'heure limite locale.

8.6	Ramassage sur demande en tierce partie

Le service de ramassage sur demande en tierce partie est offert à tous les clients titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à l'adresse d'un tiers ou à une autre adresse. Les clients peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, l'autorisant ainsi à organiser le ramassage sur demande. Le tiers autorisé peut également régler les frais inhérents à ce service par carte de crédit.

8.7	Service Contre remboursement (CR)

Ce service est offert moyennant des frais. Le service CR permet un article à être expédié et livré au destinataire, et le montant à percevoir pour l'article au destinataire, sous la forme de :

L’expéditeur spécifie le montant à percevoir ainsi que l’option de paiement. Le montant perçu est ensuite remis à l’expéditeur par le service Xpresspost^MC.

S’il est impossible de trouver le destinataire, s’il ne paie pas ou s’il refuse de payer le montant de l’envoi CR, l’article est retourné à l’expéditeur. Cependant, les frais associés au service d’envoi CR ne sont pas remboursés. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les modalités pertinentes se rapportant aux envois CR figurant à l’endos du reçu du client pour envois CR (formulaire n° 33-086-397).

On ne peut avoir recours au service Contre remboursement pour percevoir des sommes dues à la suite d’une transaction antérieure.

Pour annuler les frais à percevoir dans le cadre du service Contre remboursement, l’expéditeur doit transmettre le reçu de dépôt ainsi qu’une lettre à l’administrateur de l’établissement postal l’autorisant à annuler ou à modifier ces frais. L’expéditeur doit rembourser Postes Canada pour tous les frais encourus par de telles modifications. Toute demande de remboursement doit être négociée entre le destinataire et l’expéditeur. Le service CR n’inclut pas les articles que le destinataire n’a pas commandés ou demandés, ni la perception de sommes dues au client pour une transaction antérieure.

La période de retenue des articles Contre remboursement est de 15 jours civils (30 jours civils pour les adresses des régions du nord). Les articles Contre remboursement qui ne sont pas réclamés durant la période de retenue sont jugés non distribuables et sont renvoyés à l’expéditeur.

8.8	Options de livraison à la carte

Les options de livraison la carte suivantes sont offertes aux clients titulaires d’une carte Entrepreneur qui utilisent les Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada (à l’exception de l’outil Expédiclic^MC) :

8.8.1

Annoncer par carte

Cette option est offerte gratuitement aux clients qui utilisent un système électronique d'expédition approuvé par Postes Canada (à l'exception de l'outil Expédiclic). L'expéditeur doit ajouter la mention « ANNONCER PAR CARTE » dans la section Attention de l'étiquette d'expédition afin de s'assurer que Postes Canada ne livre pas l'article. Le client saura ainsi qu'il peut ramasser l'article au bureau de poste. Le destinataire devra présenter une pièce d'identité au moment de ramasser l'article.

8.8.2

Laisser à la porte

Cette option est offerte gratuitement aux clients qui utilisent un système électronique d'expédition approuvé par Postes Canada (à l'exception de l'outil Expédiclic). Elle s'applique uniquement aux articles normalement livrés à la porte. Si personne n’ouvre la porte, l’agent de livraison cherchera un endroit où déposer l’article en lieu sûr. Il laissera ensuite dans le réceptacle à courrier du destinataire une carte Remise en lieu sûr indiquant où l’article a été déposé. S’il n’est pas possible de laisser l’article en lieu sûr, l’agent de livraison laissera une carte Avis de livraison et le destinataire pourra aller chercher l’article au bureau de poste désigné. L'expéditeur doit inscrire la mention « LAISSER À LA PORTE » dans la section Attention de l'étiquette d'expédition.

8.8.3

Ne pas laisser en lieu sûr

Cette option est offerte gratuitement aux clients qui utilisent un système électronique d'expédition approuvé par Postes Canada (à l'exception de l'outil Expédiclic). L'expéditeur doit inscrire la mention « NE PAS LAISSER EN LIEU SÛR » dans la section Attention de l'étiquette d'expédition. Si personne ne peut prendre livraison de l'article, une carte Avis de livraison sera laissée au destinataire afin qu'il ramasse l'article à son bureau de poste.

8.8.4

Livrer au bureau de poste

Livrer au bureau de poste est une option de livraison qui est offerte par l'intermédiaire du programme de services Web de Postes Canada. Cette option permet aux clients de faire livrer leur(s) article(s) par le service Xpresspost ou Colis accélérés au bureau de poste de leur choix. Postes Canada a un réseau étendu d'installations sécuritaires dans ses bureaux de poste, ce qui en fait le service idéal pour les articles de grande valeur ou sensibles à la température.

Dès que l'article est livré au bureau de poste, un avis par voie électronique est envoyé au destinataire afin de l'informer que son colis peut être ramassé. S'il n'a pas ramassé son article dans les cinq jours suivants, le client recevra un deuxième courriel et un message téléphonique lui rappelant de ramasser son article.

Aux fins de vérification, le destinataire ou son représentant sera tenu de présenter une pièce d'identité avec photo valide émise par le gouvernement au bureau de poste. Après quinze jours, si l'article n'a pas été ramassé, il sera retourné à l'adresse de l'expéditeur qui est marquée sur l'étiquette d'expédition.

8.8.5

Preuve d’âge (18 ou 19 ans)

Option offerte moyennant des frais aux clients du programme Entrepreneur qui utilisent un logiciel d’expédition approuvé par Postes Canada. Si, au moment de la livraison, le client semble avoir moins de 25 ans, une « preuve d'âge  » avec photo doit être présentée. Une signature lui sera demandée. La mention « PREUVE D'ÂGE » doit être indiquée dans la section Attention de l'étiquette d'expédition avant le dépôt.

Âge de la majorité, selon la province ou le territoire

9

Étiquettes et documents requis

vers le début de la page

Tous les articles Colis accélérés doivent comporter une étiquette avec code à barres Colis accélérés ou une étiquette avec codes à barres accompagnée d’un identificateur Colis accélérés 40-076-589 (voir la Figure 1). Tous les colis doivent comporter les adresses de destination et de retour.

10

Emballage

vers le début de la page

L’article doit satisfaire aux exigences en matière d’emballage de Postes Canada, et il ne doit contenir aucune marchandise dangereuse ou interdite. Les articles qui sont mal emballés, étiquetés ou pour lesquels il manque des documens pertinents, peuvent être retardés, refusé et retourné à la frais du client.

Les clients qui expédient des articles non emballés, par exemple des pneus ou des seaux, doivent verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.

Pour obtenir des détails sur les exigences en matière d'emballage, consultez L'ABC de l'expédition du Guide des postes du Canada.

11

Adressage

vers le début de la page

Tous les articles doivent afficher une adresse de destination et une adresse de retour canadienne lisibles incluant le Code postal^MO exact, un code à barres autorisé par Postes Canada, une preuve de paiement et un identificateur. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.

12

Dépôt des articles Colis accélérés

vers le début de la page

Postes Canada offre les options suivantes pour le dépôt d’articles :

• Bureau de poste;
• Boîte aux lettres publique [produits prépayés et les articles traités et payés (par carte de crédit ou par machine à affranchir) avec la version en ligne des OEE ou le service Expédiclic^MC, peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques, si les dimensions le permettent].

Aux fins de la garantie de livraison à temps, les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique, sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

13

Livraison des articles Colis accélérés

vers le début de la page

Postes Canada offre les options suivantes pour la livraison d’articles : 

1. Une tentative de livraison à la porte sera effectuée dans les immeubles à appartements. Dans les immeubles avec système d'interphone, le fait de sonner chez le client constitue une tentative de livraison. Lorsque l'ascenseur est en panne, l'agent de livraison effectuera une tentative de livraison dans la mesure du possible, en tenant compte de sa sécurité et de son bien-être; sinon, une carte Avis de livraison² sera laissée à l'attention du destinataire.
2. Une carte Avis de livraison est utilisée pour indiquer que l'article peut être ramassé à un bureau de poste à proximité. Une carte Avis final sera envoyée au destinataire si l'article n'a pas été ramassé après cinq (5) jours civils. L'article sera conservé au bureau de poste pendant 15 jours civils, après quoi il sera renvoyé à l'expéditeur.
3. Dans les zones rurales, une tentative de livraison sera effectuée à la porte si le client demeure à moins de 0,5 km du parcours d'itinéraire. Sinon, une carte Avis de livraison sera laissée dans le réceptacle à courrier du destinataire.
4. À la discrétion de Postes Canada, l'article peut être déposé en lieu sûr à condition qu'une signature ou perception de fonds ne soit pas requise. Dans le cas d'un immeuble d'habitation, l'article peut être laissé au personnel administratif de l'immeuble. Une carte Remise en lieu sûr, sur laquelle est indiqué l'emplacement du dépôt en lieu sûr, sera déposée dans le réceptacle à courrier du destinataire au moment de la livraison.

Pour une liste des principaux centres urbains, reportez-vous au tableau 11 « Installations de traitement pour les services de colis du régime intérieur » de la section 4, à l'adresse postescanada.ca/normesdelivraison.