L’ABC de l’expédition - Entreprise

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L'ABC des Services d'expédition de colis

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Pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et conformément au service choisi, les clients doivent prévoir toute l'expédition. Pour prévoir un envoi, il faut sélectionner un service approprié, calculer le poids et les dimensions des articles avec exactitude et fournir les documents pertinents.

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Applications d'expédition en ligne

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Postes Canada a élaboré des ressources et des outils novateurs pour simplifier la tâche des clients en ce qui a trait à la préparation, au paiement et à l'expédition des envois.

2.1	Outils électroniques d'expédition (OEE)

Le logiciel des Outils électroniques d'expédition (OEE) est gratuit et est accessible à partir du segment Entreprise du site Web de Postes Canada (postescanada.ca/nouvelutilisateur). Les clients doivent s'inscrire une fois dans le segment Entreprise pour accéder aux OEE. Pour toute question d'ordre technique, les clients peuvent appeler le Service d'assistance technique au 1.800.277.4799.

Le client a la possibilité d’utiliser la version en ligne ou hors ligne des OEE qui peut être téléchargée pour préparer les Commandes (Déclarations de dépôt) hors ligne, puis les soumettre au moment du dépôt. Cette méthode réduit la paperasserie et les risques d’erreur tout en offrant au client plus de commodité.

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Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada

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Afin de veiller à ce que les articles parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et à un prix abordable, considérez la liste de contrôle suivante, tout en vous référant au guide du service pertinent :

1. S'assurer que l'article peut être expédié
2. Emballer et rembourrer les articles
3. Adresser l'article
4. Peser et mesurer l'article
5. Préparer les documents
6. Payer pour l'article
7. Déposer l'article

3.1	S'assurer que l'article peut être expédié

Il incombe au client de s'assurer que les articles (y compris leur contenu) peuvent légalement être expédiés. Certaines lois canadiennes, y compris, sans toutefois s’y limiter, le Code criminel. Certains articles peuvent être interdits selon la loi et les règlements suivants, ou bien assujettis à des restrictions ou interdictions dans certaines destinations. (Consultez la « Liste des destinations internationales » ou les « Formalités de douane »). Le client doit s'assurer que les articles sont conformes à toutes les exigences qui s'appliquent dans la destination internationale et que tous les documents de douane dûment remplis sont fournis, ainsi que les autres documents requis.

3.2	Emballer et rembourrer les articles

Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site boutiquepostescanada.ca pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.

Les méthodes d'emballage et de rembourrage peuvent varier selon le type d'article à expédier. Par exemple, les articles fragiles, qui peuvent être écrasés, de forme irrégulière, aiguisés, liquides, liquéfiables ou sous forme de poudre nécessitent des précautions particulières. Le client doit s’assurer que l’article est bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de renforcement pour empêcher la perte ou la détérioration de l’envoi, la détérioration des autres envois, l’endommagement de l’équipement postal et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi. Normalement, l'emballage du client devrait pouvoir résister à une chute d'environ un mètre, afin de prévenir que le contenu soit endommagé ou qu'il se casse.

Matériaux d’emballage et de rembourrage recommandés

3.2.1

Suggestions pour préparer et emballer des articles spéciaux

Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.

1. Envelopper chaque article dans du papier de soie ou dans du papier journal.
2. Placer les articles dans un contenant intérieur et placer celui-ci dans un contenant extérieur en carton ondulé.
3. Bourrer de matériau de calage, le dessus, le dessous et les côtés pour limiter les mouvements et protéger l’article.
4. Fermer le contenant intérieur à l’aide de ruban gommé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le contenant intérieur.
5. Fermer le contenant extérieur à l’aide de ruban gommé renforcé.
6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

1. Placer les articles dans des plateaux de papier mâché.
2. Placer les plateaux dans un contenant extérieur de carton épais muni de plaques absorbantes.
3. Joindre une étiquette de papier portant l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et fermer le contenant à l’aide du ruban gommé renforcé.
4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
5. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « PÉRISSABLE » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

1. Placer les articles entre deux feuilles de papier kraft.
2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le papier kraft.
3. Enrouler l’article autour d’un gros bâton et coller du ruban sur les joints.
4. Insérer dans un contenant d’expédition. Entourer de matériau de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
5. Envelopper le contenant d’expédition de papier kraft. Coller du ruban sur tous les joints.
6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » sur l’article.

1. Envelopper l’article dans une natte isolante en fibre de verre et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
2. Placer l’article enveloppé entre deux planchettes de bois légèrement plus longues et plus larges que l’article et banderoler à l’aide de ruban renforcé.
3. Entourer de carton ondulé. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le carton.
4. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints.
5. Banderoler à l’aide de ruban renforcé et inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

1. Enrouler étroitement la lame dans du papier journal, de façon à ce que l’emballage en dépasse le bout d’environ 100 mm. Banderoler avec du ruban renforcé.
2. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur la cisaille.
3. Placer dans un contenant extérieur de carton ondulé. Entourer de matériaux de rembourrage pour limiter les mouvements et protéger l’article.
4. Fermer à l’aide de ruban renforcé. Entourer de papier kraft.
5. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
6. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « MANIPULER AVEC SOIN » sur le dessus et sur l’un des côtés de l’article.

1. Visser fermement la capsule et la coller à la bouteille à l’aide de ruban.
2. Placer la bouteille dans un contenant intérieur en métal. L’entourer de sciure de bois ou d’une quantité de matériau absorbant suffisante pour absorber tout le contenu si la bouteille venait à se briser.
3. Fermer le contenant. Coller du ruban renforcé sur les joints du couvercle. Envelopper le tout dans une feuille de plastique solide.
4. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur sur une étiquette en papier et la coller sur l’emballage de plastique.
5. Envelopper de carton ondulé et coller du ruban gommé renforcé sur tous les joints.
6. Envelopper de papier kraft. Coller du ruban renforcé sur tous les joints. Banderoler avec du ruban renforcé.
7. Inscrire l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur et la mention « FRAGILE » et « CRAINT LA CHALEUR » (le cas échéant) sur le dessus et sur au moins un des côtés de l’article.

Les liquides et substances liquéfiables (p. ex., de l’huile de cuisson dans une bouteille de verre) doivent être placés dans un récipient étanche, assez solide pour supporter les chocs en cours de manutention. Le contenant doit être inséré dans un contenant extérieur solide fait de bois, de métal, de carton épais ou de polystyrène avec suffisamment de matériau absorbant entre les contenants intérieur et extérieur pour absorber le contenu en cas de fuite. Les substances liquéfiables doivent porter la mention « CRAINT LA CHALEUR ». Les couvercles à vis devraient être munis d’une rondelle en caoutchouc ou en liège. Les couvercles à friction doivent être soudés ou fixés au moyen d’attaches en métal.

Les poudres colorantes, par exemple le bleu d’aniline, doivent être placées dans une boîte en métal étanche, elle-même placée dans une boîte solide en métal, en bois ou en carton contenant un matériel absorbant et du rembourrage entre les conteneurs pour empêcher la poudre de s’échapper en cas de fuite.

Les poudres non colorantes doivent être placées dans un contenant solide en métal, en bois ou en carton à l’épreuve des fuites et de la moisissure, lui-même placé dans un contenant extérieur fabriqué en métal, en bois ou en carton.

Les corps gras qui ne se liquéfient pas facilement doivent être placés dans une boîte ou dans un sac étanche, par exemple en plastique, et placés dans un contenant extérieur solide en bois ou en métal. Les corps gras qui se liquéfient facilement doivent être préparés et emballés comme des liquides ou substances liquéfiables.

La peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes peuvent être expédiés en vertu des spécifications afférentes aux liquides. Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission. Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre (4) litres. Les bidons d’un (1) litre peuvent être expédiés à raison de quatre (4) bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.

Les contenants utilisés pour la transmission de films doivent être assez solides pour empêcher les pertes ou dommages.

Pour éviter que les rubans magnétiques soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium et les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE ».

Les articles parfumés (y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.

Tous les échantillons biologiques liquides, tels que le sang et ses composants, les excréments, les sécrétions, les tissus et les liquides tissulaires (p. ex., échantillons de sang [humain ou animal], le liquide rachidien, les échantillons pathologiques et les échantillons de cultures [p. ex., urine, crachat, prélèvements]), doivent être emballés solidement tel qu’il est décrit ci-dessous. Seules les matières biologiques que l’on croit être non contaminées sont admissibles.

Dans le cadre de l’emballage d’échantillons biologiques, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• l’échantillon ne peut pas être infectieux, tel que défini dans la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et toute autre loi applicable;
• l’échantillon doit être placé dans un contenant à échantillon (cuve primaire) de 15 ml ou moins;
• le contenant à échantillon doit comporter un bouchon étanche, par exemple un tube de prélèvement sanguin sous vide à bouchon hermétique;
• le contenant à échantillon doit être emballé dans un matériel absorbant (p. ex., essuie-tout épais ou coton absorbant) et placé dans un contenant secondaire étanche (p. ex., sac à fermeture par pression et glissière ou contenant en plastique).

• le contenant secondaire doit être placé dans un contenant extérieur en métal ou en plastique durable (genre télescopique ou à couvercle à pas de vis);

• le bord du couvercle du contenant extérieur doit être scellé au moyen de ruban adhésif résistant à l’abrasion et imperméable, d’une largeur minimale de 25 mm et qui doit être centré et bien recouvrir la largeur de la partie scellée;

• les écouvillons doivent être placés dans des contenants en plastique hermétiquement fermés et placés dans un étui d’expédition extérieur muni d’un couvercle à vis et emballés dans un matériau absorbant;
• tous les articles doivent porter la mention « ÉCHANTILLON HUMAIN » ou « ÉCHANTILLON ANIMAL » à un endroit bien visible.

Les échantillons biologiques secs (prélèvements d'origine humaine), comme les excréments, le sang et ses composants et les prélèvements de tissus, peuvent être transportés à des fins d'examens de routine non liés au diagnostic d'une maladie infectieuse. Généralement, ces spécimens sont utilisés à des fins de dépistage de la consommation de drogues ou d’alcool, du cholestérol, du diabète ou du cancer. Les échantillons biologiques secs ne doivent pas contenir de matière considérée comme inadmissible et avoir une probabilité extrêmement faible d’être infectieux.

Ces échantillons doivent être secs et déposés sur un écouvillon absorbant ou une carte de dépistage. Ils doivent également être insérés dans un sac imperméable ou résistant à l’eau. Ces échantillons peuvent ensuite être expédiés dans un contenant à parois rigides ou une enveloppe commerciale, si jugé approprié par l’expéditeur. Si l’enveloppe intérieure n’est pas imperméable ou résistante à l’eau, l’enveloppe extérieure doit l’être. Pour satisfaire aux conditions, l’échantillon de matériel biologique sec doit être protégé par au moins une couche de matériau imperméable ou de matériau résistant à l’eau. Pour les articles Correspondance-réponse d'affaires et Poste-lettres, l’échantillon de matériel biologique sec doit être protégé par au moins deux (2) enveloppes de matériau imperméable ou de matériau résistant à l’eau ou une combinaison des deux matériaux.

L'enveloppe extérieure doit clairement porter la mention « ÉCHANTILLON D’ORIGINE HUMAINE EXEMPTÉ ». L’envoi pourra être expédié via les services Colis standard, Colis accélérés, Xpresspost, Priorité^MC Demain matin, Correspondance-réponse d'affaires et Poste-lettres.

Si le client veut s'assurer que son emballage respecte les directives d’expédition de Postes Canada, il doit soumettre un échantillon à l’adresse suivante pour un test :

POSTES CANADA
NORMES DU COURRIER ET ESSAIS
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

Oeufs - Dans le cadre de l’emballage des oeufs, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• ils doivent être enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant
• ils doivent être placés verticalement dans une boîte en bois, en papier mâché ou en tout autre matériau rigide
• la boîte doit être fermée au moyen d’un couvercle bien ajusté portant la mention « OEUFS »
• les œufs peuvent être envoyés par les services Priorité^MC Demain matin, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard
• tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Poussins d’un jour - Dans le cadre de l’emballage des poussins d’un jour, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• ne doivent transporter aucune maladie
• les poussins d’un jour peuvent être déposés au Canada, du 1^er mars au 31 octobre pourvu que l’expéditeur ait conclu une entente appropriée avec Postes Canada (peu importe le volume de l’envoi) avant le dépôt et que ses envois soient conformes aux règlements suivants de l’Agence canadienne d’inspection des aliments :

• les couvoirs doivent être enregistrés dans le cadre du programme pour les couvoirs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Aux fins de dossier, le client désirant passer un contrat d’expédition de poussins d’un jour doit remettre à Postes Canada une copie de la Demande de permis pour opérer un couvoir fournie par l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments)
• les poussins d’un jour ne peuvent être déposés que s’ils peuvent être livrés dans les 36 heures suivant le dépôt
• l’envoi doit être correctement préparé (c.-à-d. que les boîtes utilisées par l’exploitant de couvoir pour la vente des poussins doivent être propres et fortes, fournir une ventilation suffisante pour les poussins et être munies de coussins protecteurs neufs)

Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

• les poussins d’un jour doivent être envoyés par voie de surface en utilisant le service Colis accélérés* en inscrivant le numéro d’article 8731 sur le manifeste en papier
• tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

Spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux - Dans le cadre de l’emballage des spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• ne doivent transporter aucune maladie
• les services Priorité^MC Demain matin, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard doivent être utilisés pour les envois à l’échelle nationale, régionale ou locale entre le 1er avril et le 31 octobre
• tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce genre d’envoi
• les exigences du Règlement du transport des animaux vivants de l’IATA (Association du transport aérien international) doivent être rencontrées. Reportez-vous à l’adresse iata.org/whatwedo/cargo/live_animals/index.htm (l’URL n’est pas disponible en français)
• tous les envois doivent être clairement identifiés avec la mention « SPÉCIMENS VIVANTS D’ANIMAUX À SANG FROID NON VÉNÉNEUX »
• les articles doivent être déposés à une installation de Postes Canada
• la dimension individuelle des spécimens doit être inférieure à 25 cm
• les articles ne doivent pas nécessiter de nourriture, d’eau ou de soins pendant leur manutention dans le flot de courrier
• les articles ne doivent pas dégager d’odeurs nauséabondes (voici quelques exemples de créatures acceptées : vers, grenouilles, salamandres, lézards, escargots et têtards)
• Les serpents, tortues, bébés alligators et caïmans, ainsi que les animaux à sang chaud sont interdits.

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

Les parasites, les sangsues et les insectes - Dans le cadre de l’emballage des parasites, les sangsues et les insectes, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• ne doivent transporter aucune maladie
• doivent être expédiés dans des boîtes sûres et solides
• doivent être emballés de façon à ce que le contenu soit facile à identifier
• les parasites et les sangsues ne peuvent être envoyés que par voie de surface et, par conséquent, le service Colis accélérés ou Colis standard doit être sélectionné pour les transporter
• tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

Les abeilles - Dans le cadre de l’emballage des parasites, les abeilles, on se doit de respecter les exigences suivantes :

• ne doivent transporter aucune maladie
• doivent être emballées dans une boîte ou un tube couvert d’une moustiquaire de calibre, conformément aux normes de l'industrie, afin d'empêcher un bris ou une fuite pendant le transport et la manutention
• le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur
• tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce type d’envoi.

Consultez le site Web de l’Association du transport aérien international (IATA) à l’adresse iata.org/ whatwedo/cargo/live_animals/index.htm (l’URL n’est pas disponible en français) ou le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments à l’adresse inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

De plus, pour:

• le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur (apposer une étiquette indiquant « ABEILLES DOMESTIQUES » et « COURRIER DE SURFACE SEULEMENT »)
• les abeilles domestiques ne peuvent être envoyées que par voie de surface (le service Colis standard s’applique aux envois du régime intérieur et le service Colis accélérés É.-U. s’applique aux envois à destination des États-Unis)

• le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur (apposer une étiquette indiquant « REINES ABEILLES ET OUVRIÈRES »)
• aucun miel ne peut être envoyé dans le même contenant que la reine abeille et ses ouvrières
• les reines abeilles et leurs ouvrières [d’un maximum de huit (8)] doivent être expédiées par le service Priorité^MC Demain matin pour les envois du régime intérieur et le service Xpresspost É.-U. pour les envois à destination des États-Unis

Les dépouilles incinérées doivent être expédiées par voie de surface au moyen des services Colis standard, Colis accélérés ou Colis international.

Toutes les exigences suivantes doivent être respectées pour l’expédition des dépouilles incinérées :

• les dépouilles incinérées doivent être déposées à l’intérieur d’une urne ou de tout autre réceptacle qui comporte un couvercle complètement scellé;
• les réceptacles fragiles doivent être protégés d’un matériel d’emballage;
• le réceptacle doit être inséré dans un contenant de métal, dans une boîte en bois d’au moins 1 cm d’épaisseur ou dans une boîte en matière plastique (polypropylène) à l’épreuve des fuites. Le contenant ou la boîte doit être scellé de manière sécuritaire au moyen d’un ruban adhésif solide;
• un certificat d’incinération émis par les autorités compétentes doit être joint au paquet. Ce document doit être inséré dans une enveloppe de plastique, laquelle doit être fixée solidement au haut du paquet;
• l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur doivent être correctes et complètes.

Pour des renseignements précis sur les envois à destination du régime international, consultez Liste des destinations internationales.

3.3	Adresser l'article

Pour les directives d’adressage, consultez « Directives d’adressage ». Le non-respect de ces lignes directrices peut causer des retards de livraison ou l'échec de livraison.

3.4	Peser et mesurer l'article

Le coût pour expédier un article est calculé en fonction de ses dimensions et de son poids. Les colis rectangulaires ou carrés, ainsi que les paquets de journaux, de magazines ou de catalogues, sont mesurés en déterminant la longueur, la largeur, la hauteur ou le pourtour, le cas échéant.

On utilise l’affranchissement en vertu du poids volumétrique pour les colis légers mais volumineux, de quelque forme que ce soit. Le tarif d’expédition est établi en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel.

Pour déterminer si un article respecte les normes du poids volumétrique et pour calculer l’affranchissement de cet article, suivre les étapes ci-après :

1. Déterminer le volume du colis - À partir du côté le plus grand, la longueur correspond à la dimension la plus longue et la largeur à la plus courte. La hauteur est mesurée perpendiculairement à partir du côté le plus grand. Le pourtour est mesurée perpendiculairement à la longueur. Ces mesures sont indiquées dans la Figure 7.

2. Déterminer le poids volumétrique - Pour déterminer le poids volumétrique en kilogrammes, diviser le volume de l’article (tel que calculé à l’étape 1) en centimètres cubes, par 6 000.

3. Déterminer le poids réel - Peser l’article pour en déterminer le poids réel en lb ou en kg.
4. Déterminer le tarif d’expédition - On établit le tarif d’expédition en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel. Le poids réel ne peut être supérieur à 30 kg.

Exemple du calcul du poids versus le calcul du poids volumétrique

Dans l’exemple qui suit, un article Xpresspost mesure 100 cm x 60 cm x 40 cm et pèse 22,7 kg.

Le poids volumétrique est plus élevé que le poids réel. Les frais d’expédition seront donc établis en fonction du poids volumétrique (40 kg).

3.5	Préparer les documents

Les étiquettes d’envoi adéquates doivent être apposées à l’article, accompagnés des documents de commande remplis (p. ex., les manifestes, les connaissements) dûment remplis. Pour obtenir des renseignements sur les documents douaniers, consultez « Formalités de douane » à la section 1.1.1.

Les documents d'expédition suivants sont offerts pour les services de colis. Certains services n'exigent pas d'étiquettes ou de documents. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le Guide des postes du Canada au service utilisé ou « Liste des destinations internationales » pour les articles expédiés à l’extérieur du Canada.

3.5.1

Étiquettes d'expédition codées

Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :

• l'étiquette doit être posée à plat sur le côté le plus grand de l'article afin de faciliter le balayage du code à barres;
• l'étiquette ne doit pas être recouverte d'un matériel qui réfléchit la lumière, tel que du ruban adhésif, et ne doit pas être repliée sur une extrémité du colis;
• l'étiquette et, s’il y a lieu, d'autres documents d'expédition peuvent être insérés dans une enveloppe en plastique (adhésive) afin de les protéger;
• le code à barres doit être de qualité suffisante pour être lu par l’équipement postal.

3.5.2

Commande (Manifeste)

Les clients commerciaux doivent préparer une Commande (manifeste ou connaissement) sauf lorsqu'ils utilisent la version En ligne des OEE [voir la section 3.5.3]. Vous pouvez produire et transmettre les renseignements de livraison à l'aide des OEE (consultez la section 2.1 « Outils électroniques d'expédition (OEE) » pour obtenir de plus amples renseignements). Le numéro de compte et le numéro de convention sont requis pour toutes les Commandes (manifestes ou connaissements). Quant aux produits prépayés, aucun manifeste n'est requis sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage à horaire fixe chez le client ou si des options supplémentaires sont sélectionnées.

Les clients commerciaux peuvent préparer une Commande par voie électronique, en utilisant la version Hors ligne ou En ligne des OEE, un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client ou encore manuellement en se servant d'une copie papier de la Commande (manifeste ou connaissement) fournie par Postes Canada. Les clients qui soumettent un manifeste par voie électronique et apposent une étiquette codée lisible de Postes Canada à leurs articles de courrier peuvent profiter d'un rabais de 3 %. De plus, les articles (à l'exception du service Priorité^MC Demain matin) traités avec la version En ligne des OEE seulement peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s'ils entrent dans la boîte. L'étiquette d’expédition produite par la version En ligne des OEE fait fonction de manifeste et indiquera « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.

Deux (2) copies imprimées de la Commande (manifeste) électronique ou l'original de la Commande (manifeste ou connaissement) remplie manuellement doivent être remises avec chaque commande de colis commerciaux au moment du ramassage ou du dépôt à un représentant autorisé de Postes Canada d'une installation postale approuvée par Postes Canada ou à un conducteur approuvé par Postes Canada pour les clients qui se prévalent du service de ramassage à horaire fixe. Tous les articles sur le formulaire de commande peuvent faire l'objet d'une vérification par Postes Canada en ce qui concerne le poids, le poids volumétrique, la quantité, le type de produit et les options de service et seront ajustés si nécessaire. L’envoi ne sera accepté que lorsque la documentation appropriée est complétée et fournie.

3.5.2.1

Commande (manifeste pour envois en nombre)

La Commande (manifeste pour envois en nombre) peut être utilisée pour les articles du régime intérieur, les articles à destination des États-Unis et du régime international, les produits prépayés avec options, les articles destinés aux bureaux du Service aérien omnibus et les articles visés par le tri préliminaire des livres. Lorsque des articles uniques sont enregistrés sur une ligne, le numéro des articles (PIN) doit être enregistré dans la colonne Numéro d’article.

Dans le cas des produits prépayés pour lesquels vous avez recours au service de ramassage à horaire fixe, entrez la quantité totale dans la case J du manifeste pour envois en nombre pour que celle-ci soit comptabilisée dans le volume annuel convenu pour le service de ramassage à horaire fixe.

Pour les envois CR, apposez l'indicateur de service (p. ex. le service Xpresspost) à l'envoi. Annexez le formulaire à chaque article, puis soumettez le tout avec le manifeste pour envois en nombre.

Visitez le site postescanada.ca/manifestepourenvoisennombre pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (manifeste pour envois en nombre).

3.5.3

Commande (connaissement)

Les Commandes (connaissements) sont seulement disponibles avec des renseignements sur le client surimprimés en communiquant avec le service à la clientèle au 1.888.550.6333. Lorsqu’un client utilise un connaissement du régime intérieur, il n'est pas nécessaire d'utiliser un manifeste ou une étiquette d'expédition, puisqu’une étiquette d’expédition et un connaissement sont du pareil au même.

Visitez le site postescanada.ca/connaissementduregimeinterieur pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (connaissement).

3.5.4

Documents douaniers

Les articles expédiés à l'extérieur du Canada doivent être accompagnés d’un formulaire Déclaration en douane (voir « Formalités de douane » à la section 1.1.1). Le formulaire Déclaration en douane fait partie intégrante de l’étiquette d’expédition de Postes Canada et doit comprendre le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire.

3.6	Payer pour l'article

Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés par les clients pour payer les produits et services. Les clients commerciaux doivent se reporter au Guide du client pour le service pertinent à l'adresse postescanada.ca/guidesduclient dans la section Paiement de dépôt pour obtenir de plus amples renseignements.

3.7	Déposer l'article

Les articles peuvent être déposés tel qu’indiqué dans le Guide du client pour le service pertinent disponible à l’adresse postescanada.ca/guidesduclient dans la section Dépôt des articles.