Courrier recommandé (États-Unis et du régime international)

1	En quoi consiste le service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international)?

Le service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) est offert aux clients qui requièrent une preuve de dépôt. Ce service procure à l’expéditeur un reçu officiel frappé du timbre à date comme preuve de dépôt. Le client a également l’option d’acheter une carte Avis de réception au moment de l’envoi. La carte Avis de réception fournit une preuve de livraison à la destination.

1.1	États-Unis

Les articles Courrier recommandé États-Unis peuvent contenir :

• articles Poste aux lettres;
• Cécogrammes.

1.2	Régime international

Les articles Courrier recommandé international peuvent contenir :

• articles Poste aux lettres;
• Cécogrammes.

2	Articles non admissibles

Le service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) ne peut être utilisé pour transmettre :

• des paquets (par avion ou par voie de surface);
• des colis (par avion ou par voie de surface);
• des articles interdits par la loi ou définis comme des marchandises dangereuses au Canada ou dans le pays de destination, ainsi que des objets de valeur interdits dans le pays de destination (voir Liste des destinations internationales);
• tout courrier de surface.

3	Dimensions et poids

Chaque article Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

4

Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :

• voir Tarifs de Postes Canada.

5	Options de paiement

5.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Courrier recommandé (États-Unis et du régime international), sous réserve de certaines conditions et restrictions.

5.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Courrier recommandé (États-Unis et du régime international), sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

6	Aperçu des normes de livraison

Les normes de livraison Poste aux lettres s’appliquent au service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international). Voir Poste aux lettres (États-Unis et du régime international) pour de plus amples renseignements

7	Caractéristiques

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1	Preuve de dépôt

Le service Courrier recommandé permet d’obtenir une confirmation que l’article a été reçu par Postes Canada pour être livré au destinataire. Postes Canada fournit à l’expéditeur un reçu officiel frappé du timbre à date.

7.2	Couverture pour perte ou dommages

Le tarif comprend une couverture pour perte ou dommages pouvant atteindre 60 $ pour les articles à destination des États-Unis et à destination du régime international.

Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article recommandé à destination des États-Unis ou du régime international contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des pièces de monnaie, des bijoux, des métaux précieux travaillés ou non, des pierres précieuses, des lingots d’or, de la poudre d’or ou des timbres-poste oblitérés ou non. L’expéditeur ne peut pas réclamer une indemnité pour les dépenses engagées pour effectuer la demande d’indemnité ou pour les droits payés pour la couverture.

8

Options

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Avis de réception

La carte Avis de réception fournit une preuve de livraison sur papier. Elle comprend aussi la date et la signature du destinataire ou de son représentant. On peut se la procurer au moment du dépôt seulement et on doit la joindre à l’article. L’administration postale de destination la renvoie à l’expéditeur.

8.2	Cécogrammes

Les impressions en relief à l’usage des aveugles provenant du Canada à destination des États-Unis et de tout autre pays peuvent être expédiées gratuitement. Voir Cécogrammes pour de plus amples renseignements.

9	Étiquettes et documents requis

Le client qui dépose des articles Courrier recommandé doit :

• s’assurer que les exigences de conditionnement pour la catégorie de courrier applicable sont respectées;
• sceller les articles et faire afficher l’empreinte du timbre à date le long des cachets (une partie de l’empreinte doit se trouver sur la bande et le reste sur l’emballage ou le rabat de l’enveloppe);
• veiller à ce que les articles portent une étiquette Courrier recommandé apposée de façon à ce que le R soit du côté de l’adresse (une des étiquettes code à barres doit être apposée du côté de l’adresse, près du R).

9.1	Droits de douane

Les articles Poste aux lettres recommandé peuvent être passibles de droits de douane. Les articles Poste aux lettres passibles de droits de douane peuvent être déposés, pourvu qu’une étiquette CN22 de douane soit apposée à l’article. Lorsque la valeur déclarée d’un article Poste aux lettres dépasse 500 $CAN, une déclaration en douane doit également être remplie et apposée à l’emballage. Pour tout complément d’information concernant les formulaires de douane et la manière de les remplir, voir Formalités de douane.

10

Emballage

Tous les articles doivent être emballés conformément aux normes d’emballage du service d’origine utilisé. Pour ce qui est du courrier du régime international, les articles portant une adresse au crayon ou composée d’initiales ne sont pas admissibles.

11

Adressage

Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact, le code ZIP, ainsi que le nom du pays de destination, en anglais ou en français. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.

12	Dépôt des articles Courrier recommandé

Le client peut déposer ses articles Courrier recommandé à l’un des emplacements suivants :

• à un bureau de poste;
• à un établissement de traitement du courrier.

13	Livraison des articles Courrier recommandé

Les articles Courrier recommandé sont livrés conformément aux procédures de livraison en vigueur dans le pays de destination.