Colis accélérés^MC

1	En quoi consiste le service Colis accélérés?

Le service Colis accélérés de Postes Canada est offert aux clients titulaires d’une carte Entrepreneur ainsi qu’aux clients commerciaux titulaires d’une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur le service Colis accélérés. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1.866.757.5480 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada.

Les articles Colis accélérés sont livrés le jour ouvrable suivant à l’échelle locale, de 1 à 3 jours ouvrables à l’échelle régionale, et de 2 à 7 jours ouvrables à l’échelle nationale, entre la plupart des principaux centres urbains.

Tout article peut être expédié par Colis accélérés, à condition :

• qu’il réponde aux exigences du service en matière de dimensions et de poids;
• qu’il soit correctement conditionné et emballé;
• qu’il ne s’agisse pas d’un article interdit ou d’une matière dangereuse.

Les articles Colis accélérés doivent être déposés et livrés au Canada.

1.1	Produits prépayés

Par produits prépayés, on entend les étiquettes à destination régionale ou nationale que l’on achète d’avance à tarif fixe, affranchissement compris, pour être utilisés selon les besoins. De plus, on peut les déposer au bureau de poste ou dans une boîte aux lettres publique.

1.2	Boîte à tarif fixe Postes Canada–eBay - Supprimée

Les boîtes à tarif fixe sont supprimées et ne sont plus disponible aux vendeurs eBay à partir de l’outil d’expédition en ligne eBay. Postes Canada continuera d'accepter les boîtes à tarif fixe eBay et les étiquettes achetées antérieurement et cela jusqu'à épuisement des stocks. Les dimensions de la boîte sont de 28 cm x 21,5 cm x 14 cm avec une capacité maximale de 5 kg. Les vendeurs eBay doivent utiliser une étiquette d’expédition à tarif fixe de Postes Canada avec la Boîte à tarif fixe et vice-versa.

1.3	Définition de « Régional » et « National »

Régional : Pour les articles circulant à l’intérieur d’une même région (p. ex., de Vancouver à Winnipeg).

National : Pour les articles circulant d’une région du Canada vers une autre (p. ex., de Halifax à Vancouver).

2	Articles non admissibles

Un article de Colis accélérés est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 2 : « Dimensions et poids pour le service Colis accélérés » pour de plus amples renseignements);
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.

3	Dimensions et poids

Chaque article Colis accélérés doit respecter les spécifications de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 2.

Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur). Aucun article ne peut dépasser les dimensions maximales permises. Si le poids ne figure pas sur les documents d’expédition, le poids le plus élevé s’appliquera : soit le poids volumétrique, le poids réel ou un poids standard « par défaut » de 5 kg. Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées et les étiquettes.

Des étiquettes prépayées Colis accélérés sont offertes exclusivement aux clients commerciaux titulaires d’une convention, en deux (2) échelons de poids :

• 1,36 kg (jusqu’à 3 220 cm³);
• 5 kg (jusqu’à 30 000 cm³).

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Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

• voir Tarifs de Postes Canada;
• voir Tarifs pour entreprise.

5	Options de paiement

5.1	Preuves de paiement

Le Tableau 3 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

5.2	Modes de paiement

Le Tableau 4 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés, sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

6	Aperçu des normes de livraison

Les normes de livraison pour les articles Colis accélérés sont garanties, sous réserve de certaines exceptions.

Pour une liste des liaisons précises, voir « Normes de livraison » à la section 4.3 « Colis accélérés^MC ».

Pour une liste des principaux centres urbains et centres secondaires, visitez Normes de livraison du Guide des Postes du Canada à la section 4 « Services de colis (régime intérieur) » Tableau 11.

7	Caractéristiques

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1	Garantie de livraison à temps

Le service Colis accélérés comprend une garantie de livraison à temps. Si l’article n’est pas livré à temps conformément aux normes de livraison publiées pour le service Colis accélérés, Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit des frais d’expédition (frais de transport), conformément aux Conditions générales. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements. Le client peut également communiquer avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333.

7.2	Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des colis aux étapes suivantes de la livraison :

1. Lorsqu’une étiquette d’expédition est créée électroniquement à l’aide d’un logiciel d’expédition approuvé par Postes Canada.
2. Lorsqu’un article est ramassé à l’emplacement du client par Postes Canada ou déposé à un emplacement de Postes Canada.
3. Lorsque l’article est trié dans une des principales installations de Postes Canada.
4. Lorsque l’article atteint les dernières étapes du procédé de livraison et qu’il est « sorti pour livraison » avec nos agents de livraison.
5. Lorsque l’article est prêt à être ramassé à l’une des installations de Postes Canada à l’intention des gros destinataires de courrier.
6. Lorsque l’article a été livré avec succès ou est identifié Non distribuable / Renvoi à l’expéditeur.
7. Lorsqu’une tentative de livraison a été effectuée, mais que le destinataire n’est pas disponible pour accepter la livraison. Une carte Avis de livraison indiquant où l’envoi peut être ramassé est laissée.
8. Lorsqu’une carte Avis final de livraison est laissée, si l’article n’a pas encore été ramassé au bureau de poste.
9. Lorsqu’un article n’est pas distribuable parce qu’il a été envoyé à une adresse inexacte, parce que le destinataire a refusé la livraison ou encore parce que l’article n’a pas été réclamé au bureau de poste : l’envoi sera retourné à l’expéditeur ou envoyé au Centre national des envois non distribuables.
10. Lorsque l’expéditeur a commis une erreur dans l’adresse de livraison, Postes Canada tentera de corriger l’erreur et d’assurer la livraison de l’article en question. Si Postes Canada ne peut pas déterminer la bonne adresse de livraison, l’article sera retourné à l’expéditeur.
11. Lorsque Postes Canada a commis une erreur relative au transport de l’article, ce qui pourrait occasionner un retard.
12. Lorsque Postes Canada fait face à des circonstances indépendantes de sa volonté, ce qui pourrait occasionner un retard de la livraison. Les balayages de force majeure seront effectués en cas de :

• conditions météorologiques sévères / catastrophes naturelles (p. ex. violente tempête de neige ou de verglas, rues enneigées, chaleur et froid extrêmes, tornade et ouragan, etc.);
• retards liés aux services de transport;
• troubles civils;
• panne d’électricité (réseau public).

Postes Canada s’engage à fournir un balayage de livraison pour chaque article portant un code à barres qui est livré avec succès ou qui est jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles immédiatement après la livraison ou, au plus tard, à midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse postescanada.ca ou par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333).

7.3	Couverture pour perte ou dommages

Une couverture maximale de 100 $ est incluse dans les frais d’expédition de tous les articles Colis accélérés, y compris les étiquettes prépayées. Certains articles sont exclus. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

7.4	Livraison en lieu sûr

Lorsqu’un article est trop gros pour un réceptacle à courrier de dimensions normales, le préposé à la livraison peut le livrer en lieu sûr, c’est-à-dire à un endroit où il n’est pas exposé. Pour être livré en lieu sûr, l’article ne doit requérir aucune signature, ne doit pas être livré dans un secteur non-autorisé à la livraison en lieu sûr et ne peut être laissé à découvert (par exemple, sur le pas d’une porte). Dans ces circonstances, le préposé à la livraison laisse une carte Avis de livraison sécuritaire indiquant l’endroit où l’article a été déposé.

7.5	Réexpédition du courrier

Lorsque le destinataire a complété un Avis de changement d’adresse et que le service est toujours en vigueur, Postes Canada réexpédiera l’article à la nouvelle adresse sans frais supplémentaires et dans la mesure du possible. L’article doit être expédié au Canada.

7.6	Renvoi à l’expéditeur

Les articles Colis accélérés qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.

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Options

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Ramassage sur demande

Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients de la SCP titulaires d'une convention à commandes (utilisant le mode de paiement "compte" ou par carte de crédit) et les titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Des frais de ramassage par arrêt s'applique, à moins d'expédier en utilisant soit le service Priorité^MC Demain matin ou le service Priorité^MC Mondial. On peut prévoir le ramassage jusqu’à un mois à l’avance pour les clients qui utilisent le mode de paiement «COMPTE» et jusqu’à cinq (5) jours ouvrables à l'avance pour les clients payant par carte de crédit ou le même jour ouvrable si on le demande avant l’heure limite locale.

Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à un endroit tiers ou à une autre adresse. Les clients titulaires d'un compte peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, autorisant ainsi le tiers à prendre les dispositions pour le ramassage sur demande. Il est également acceptable pour le tiers autorisé à payer pour le ramassage par carte de crédit.

Pour organiser un ramassage sur demande, les clients peuvent contacter le Service à la clientèle au 1.888.550.6333. Consultez le site postescanada.ca/ramassage pour connaître la liste des emplacements où Postes Canada offre le service de ramassage et pour les heures limites d'acceptation.

8.2	Mises à jour de livraison

L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Pour recevoir des avis électroniques, les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner les types d'activités de balayage pour lesquels ils désirent recevoir un avis électronique. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :

• les OEE - version en ligne, hors ligne ou Saisie d’une commande express – Expédier au Canada
• Expédiclic.

8.3

Signature

Lorsque le client a acheté l’option Signature au moment de l’expédition, l’information relative à la livraison est disponible, sans frais additionnel, habituellement à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison. On peut obtenir cette information sur le site Web de Postes Canada, par le truchement du Service à la clientèle (1.888.550.6333). Certaines exceptions s’appliquent aux petites localités.

Si le destinataire ou son représentant refuse de fournir sa signature au moment de la livraison, Postes Canada lui demandera d’écrire son nom en caractères d’imprimerie. Si le destinataire refuse, Postes Canada livrera l’article et inscrira « SIGNATURE REFUSÉE » dans la case Signature.

Si le client (y compris une personne habitant à la même adresse) ramasse un envoi annoncé par carte au bureau de poste :

• il devra présenter un carte d’identité valide avec photo émise par le gouvernement.

Si le client autorise quelqu’un qui ne vit pas à la même adresse que lui à ramasser l’article :

• une carte Avis de livraison portant le nom de la personne autorisée et la signature du destinataire doit être présentée ; ou
• un document juridique prouvant qu’elle est habilitée à agir pour le compte de l’autre personne, par exemple une procuration, une nomination en tant que syndic ou une lettre d’autorisation.

Un espace sera réservé sur la carte Avis de livraison afin que le destinataire puisse autoriser quelqu'un d'autre à ramasser l'article (p. ex., une tierce partie qui ne vit pas à la même adresse que le destinataire).

Un formulaire d'Autodéclaration est à la disposition de tierces parties qui souhaitent donner leur autorisation à des entités telles que des entreprises ou des organisations. Ce formulaire doit contenir le nom et l'adresse de l'entreprise ou de l'entité, le nom et la signature de la ou des personnes autorisées, et le titre, le nom et la signature de la personne qui ramasse l'article, avec l'employé du bureau de poste comme témoin.

8.4	Copie papier de la signature

Si le client a acheté l’option Signature au moment de l’expédition et si Postes Canada a obtenu une signature au moment de la livraison, l’expéditeur aura accès sans frais additionnel à une image sécuritaire de la signature sur le site Web de Postes Canada. L’expéditeur peut aussi obtenir une copie papier de la signature, moyennant des frais, en communiquant avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333. La copie de la signature sera envoyée par la Poste-lettres ou télécopiée dans les trois (3) jours ouvrables suivant la demande du client.

8.5	Couverture supplémentaire

Le client peut acheter une couverture supplémentaire jusqu’à 5 000 $ pour les articles Colis accélérés, y compris les étiquettes prépayées. Certaines exceptions s’appliquent. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

8.6	Service Contre remboursement (CR)

Cette option est offerte moyennant des frais et assure le paiement par le destinataire (en espèces, par mandat-poste, par chèque ou par chèque post-daté) de marchandises reçues par la poste. L’expéditeur spécifie le montant à percevoir ainsi que l’option de paiement. Le montant perçu est ensuite remis à l’expéditeur. Le montant maximal pouvant être perçu par Postes Canada est de 25 000 $ (dans le cas d’un chèque) et de 1 000 $ (en espèces). Tous les chèques doivent être émis à l’ordre de l’expéditeur. On ne peut avoir recours au service Contre remboursement pour percevoir des sommes dues à la suite d’une transaction antérieure.

8.7	Retenue pour ramassage

Cette option est offerte sans frais aux clients qui utilisent un logiciel d’expédition. L’expéditeur doit inscrire la mention « RETENUE POUR RAMASSAGE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition, afin de s’assurer que l’article ne sera pas livré à domicile. Le destinataire reçoit plutôt une carte l’informant d’aller chercher son article à son bureau de poste. Le destinataire doit présenter une pièce d’identité.

8.8	Laisser à la porte

Cette option est offerte sans frais aux clients qui utilisent un logiciel d’expédition. Elle s’applique aux articles normalement livrés à la porte. L’expéditeur doit inscrire la mention « LAISSER À LA PORTE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition. Si personne n’est disponible pour l’accepter, l’article sera alors laissé sur place à l’intention du destinataire.

8.9	Ne pas laisser en lieu sûr

Cette option est offerte sans frais aux clients qui utilisent un logiciel d’expédition. Elle permet à l’expéditeur de s’assurer que si personne ne répond lors de la tentative de livraison, une carte Avis de livraison sera laissée au destinataire afin qu’il récolte l’article à son bureau de poste. L’expéditeur doit inscrire la mention « NE PAS LAISSER EN LIEU SÛR » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition.

8.10	Preuve d’âge (18 ou 19 ans)

Cette option est offerte aux clients titulaires d’une convention qui utilisent un logiciel d’expédition, en contrepartie d’un droit. L’expéditeur doit inscrire la mention « PREUVE D’ÂGE » dans la case Attention de l’étiquette d’expédition. Une carte d’identité avec photo sera exigée à la livraison si le destinataire semble âgé de moins de 25 ans. Une signature sera obtenue lors de la livraison. Consultez « Les politiques » à la section 4.3.2 « Courrier adressé à des enfants » pour une liste de l’âge de la majorité selon la province ou le territoire.

9	Étiquettes et documents requis

Tous les articles Colis accélérés doivent comporter une étiquette avec code à barres Colis accélérés ou une étiquette avec codes à barres accompagnée d’un identificateur Colis accélérés 40-076-589 (comme l’indique la Figure 1). Tous les colis doivent comporter les adresses de destination et de retour.

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Emballage

Chaque article doit être convenablement emballé, de manière à en protéger le contenu et à en permettre la transmission en toute sécurité, dans des conditions normales et selon les précautions d’usage.

Le client qui expédie des articles non emballés, par exemple des pneus ou des seaux, doit verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.

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Adressage

Tous les articles doivent afficher une adresse de destination et une adresse de retour canadienne lisibles incluant le Code postal exact, un code à barres autorisé par Postes Canada, une preuve de paiement et un identificateur Colis accélérés. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.

12	Dépôt des articles Colis accélérés

Le client peut déposer ses articles Colis accélérés à l’un des emplacements suivants :

• à un bureau de poste;
• dans une boîte aux lettres publique [produits prépayés et les articles traités et payés (par carte de crédit ou par machine à affranchir) avec la version en ligne des OEE ou l'outil Saisie d'une commande express - Expédier au Canada, si les dimensions le permettent].

Aux fins de la garantie de livraison à temps, les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

13	Livraison des articles Colis accélérés

Pour des renseignements concernant le ramassage d’un article au bureau de poste, consultez Exigences d’identification (pour la version imprimé, voir la section 9 de l’ABC de l’expédition).