MISES À JOUR IMPORTANTES

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Le client devrait s’assurer qu’il utilise la plus récente version du Guide des postes du Canada, des Tarifs de Postes Canada et des autres documents connexes, lesquels sont affichés sur le site Web de Postes Canada. Il doit tout particulièrement se reporter à l’adresse www.postescanada.ca/servicespostaux pour obtenir les documents clés.

Les changements les plus importants apparaissent en rouge.

Guides des postes du Canada


Dernière mise à jour	Emplacement des changements		Description
Le 14 décembre 2009	Colis accélérés commerciaux^MC-É.U.		Retrait du service Colis accélérés commerciaux-É.-U. des documents et du site Web Information sur les services postaux.
Le 2 décembre 2009	Liste des destinations internationales	Changements divers	Changements apportés aux destinations suivantes : Chypre, Ghana, Japon, Moldavie, Qatar et Turquie.
Le 1^er décembre 2009	L'ABC de l'expédition	section 5	Mise à jour à la section Exigences d'identification
Le 16 novembre 2009	Priorité^MC Demain matin	section 8.2	Mises à jour à la section Repérage et confirmation de livraison
	Xpresspost^MC	section 8.2
	Colis standard^MC	section 8.1
	Xpresspost certifié^MC	section 8.3
	Colis accélérés^MC	section 8.2
Le 19 octobre 2009	Normes de service	Tableau 4 Tableau 11 Tableau 16 Tableau 20	Ajout du RTA T8T à travers le document.
le 30 septembre 2009	L’ABC de l’expédition	section 4.2.2.12	La section Échantillons biologiques secs a été clarifiée.
	Colis accélérés^MC	section 9.2	L'option Signature d'identité a été clarifiée.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité a été clarifiée.
		section 11.1	Exigences de conteneurisation ajoutées.
	Priorité^MC Demain matin	section 9.2	L'option Signature d'identité a été clarifiée.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité a été clarifiée.
		section 11.1	Exigences de conteneurisation ajoutées.
	Colis standard^MC	section 9.2	L'option Signature d'identité a été clarifiée.
		section 9.10	L'option Preuve d'identité a été clarifiée.
		section 11.1	Exigences de conteneurisation ajoutées.
	Xpresspost^MC	section 9.2	L'option Signature d'identité a été clarifiée.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité a été clarifiée.
		section 11.1	Exigences de conteneurisation ajoutées.
	Xpresspost certifié^MC	section 8.1	La caractéristique Signature d'identité a été clarifiée.
		section 9.3	Copie de la signature se trouve maintenant à la section 9 Options.
		section 10.1	Exigences de conteneurisation ajoutées.
10 septembre 2009	Xpresspost^MC-International	section 8.3	Ajouté Bahamas, Éthiopie and Malaisie à la liste de livraison aux cases postales.
14 août 2009	Normes de service	Tableau 2	Modifications apportées au tableau 2 : Codes postaux des centres éloigné Sous P0M : supprimé 2J0, 2S0 ajouté Sous P0T : supprimé 1N0
Le 22 juin 2009	L’ABC de l’expédition	section 4.7	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Colis accélérés^MC	section 2.1	Les étiquettes prépayées doivent être commandées à l'avance.
		section 8.2	La caractéristique Repérage et confirmation de livraison a été améliorée avec deux nouveaux outils électroniques pour aider les grands expéditeurs à repérer leurs colis.
		section 9.7 et section 9.7.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité avec transfert de données a été clarifiée pour expliquer le processus à suivre lorsque l'option est achetée soit à un bureau de poste automatisé ou à un bureau de poste non automatisé.
		section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Colis standard^MC	section 8.1	La caractéristique Repérage et confirmation de livraison a été améliorée avec deux nouveaux outils électroniques pour aider les grands expéditeurs à repérer leurs colis.
		section 9.8 et section 9.8.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
		section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Courrier recommandé du régime intérieur	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Priorité^MC Demain matin	section 2.1	Les étiquettes prépayées doivent être commandées à l'avance.
		section 8.2	La caractéristique Repérage et confirmation de livraison a été améliorée avec deux nouveaux outils électroniques pour aider les grands expéditeurs à repérer leurs colis.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité avec transfert de données a été clarifiée pour expliquer le processus à suivre lorsque l'option est achetée soit à un bureau de poste automatisé ou à un bureau de poste non automatisé.
		section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Poste-lettres^MC	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
Le 22 juin 2009 (suite...)	Xpresspost^MC	section 2.1	Les étiquettes prépayées doivent être commandées à l'avance.
		section 8.2	La caractéristique Repérage et confirmation de livraison a été améliorée avec deux nouveaux outils électroniques pour aider les grands expéditeurs à repérer leurs colis.
		section 9.7 et section 9.7.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
		section 9.12	L'option Preuve d'identité avec transfert de données a été clarifiée pour expliquer le processus à suivre lorsque l'option est achetée soit à un bureau de poste automatisé ou à un bureau de poste non automatisé.
		section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Xpresspost certifié^MC	section 8.4	La caractéristique Repérage et confirmation de livraison a été améliorée avec deux nouveaux outils électroniques pour aider les grands expéditeurs à repérer leurs colis.
		section 9.4 et section 9.4.1	Les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie sont maintenant disponibles pour le service Xpresspost Certifié.
		section 11	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Colis accélérés^MC É.-U.	section 9.4 et section 9.4.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
	Colis accélérés^MC É.-U.	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Colis international (à l’exclusion des É.-U.)	section 9.3 et section 9.3.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
	Colis international (à l’exclusion des É.-U.)	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Priorité^MC Mondial	section 3.1	La section rapportant aux produits pharmaceutiques a été modifiée.
	Priorité^MC Mondial	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Petit paquet^MC (États-Unis et du régime international)	section 9.2 et section 9.2.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
	Petit paquet^MC (États-Unis et du régime international)	section 14	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Xpresspost^MC É.-U.	section 9.4 et section 9.4.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
	Xpresspost^MC É.-U.	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
Le 22 juin 2009 (suite...)	Xpresspost^MC –International	section 9.4 et section 9.4.1	Le nombre minimum d'articles nécessaire pour qualifier pour les options Ramassage sur demande et Ramassage sur demande en tierce partie est passé de 25 à 10.
	Xpresspost^MC –International	section 13	Nouvelle information par rapport au dépôt d'articles après l'heure de fermeture de l'installation postale ou après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique.
	Le 15 mai 2009	Normes de service	Tableau 10 Tableau 18	Révisions apportées aux Normes de service de livraison pour les colis du régime intérieur et à la grille des normes de service Xpresspost É.-U.
		Colis accélérés^MC	section 7 et section 8.2 et section 14	Révisions apportées aux Normes de service de livraison, au repérage et confirmation de livraison et au tableau de options de livraison
Colis standard^MC		section 7 et section 8.1 et section 14	Révisions apportées aux Normes de service de livraison, au repérage et confirmation de livraison et au tableau de options de livraison
Contre remboursement (CR)		section 2	Révisions apportées aux modes de collection acceptables
Contre remboursement (CR)		section 10	Changements apportés aux étiquettes et documents requis
Priorité^MC Demain matin		section 4 et section 7 et section 8.2 et section 14	Révisions apportées aux Normes de service de livraison, au repérage et confirmation de livraison, au tableau de options de livraison et aux dimensions des produits prépayés.
Poste-lettres^MC		section 2 et section 5 et section 7	Modifications apportées pour introduire la catégorie d’articles de format moyen
Retenue du courrier		section 2 et section 7	Changements apportés pour incorporer le Service aux écoles
Service de changement d’adresse (Réexpédition)		section 2 et section 6 et section 13	Changements apportés pour incorporer le Service aux écoles
Xpresspost^MC		section 4 et section 7 et section 8.2 et section 14	Révisions apportées aux Normes de service de livraison, au repérage et confirmation de livraison, au tableau de options de livraison et aux dimensions des produits prépayés.
Courrier recommandé (États-Unis et du régime international)		section 7, et section 9.1 et section 9.2	Révisions apportées aux sections portant sur les normes de service, l’avis de réception et les cécogrammes.
Mandats-poste		à travers le document	Révisions apportées au document.
Produits philatéliques		section 7	Changements apportés au Programme philatélique de 2009
Le 2 avril 2009	Liste des destinations internationales	Changements divers	Changements apportés aux destinations suivantes : Anguilla, Australie, Burnéi Darussalam, Croatie, Cuba, Équateur, États-Unis, Grande Bretagne, Îles Caïmanes, Îles Heard & McDonald, Japon, Maurice, Mexique, Moldova, Monaco, Montenegro, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pérou, République Dominicaine, Russie, Serbie, Singapour, Sri Lanka, Suède, Suisse, Taïwan, Venezuela et Voïvodine.
Le 23 février 2009	Xpresspost certifié^MC	section 7 et section 8.4	Révisions apportées aux Normes de service de livraison et au repérage et confirmation de livraison
Le 6 février 2009	L’ABC de l’expédition	section 4.2.1	Changements effectués à la liste de matériaux d’emballage et de rembourrage recommandés
Le 6 février 2009	L’ABC de l’expédition	section 4.2.2.13	Changements effectués aux exigences en matière d’envoi de dépouilles incinérées

Tarifs de Postes Canada


Dernière mise à jour	Emplacement des changements		Description
Le 30 octobre 2009	Tarifs de Postes Canada - Autres produits et services	Section 10	Ajout des tarifs de remplacement de clés
Le 19 octobre 2009	Codes et zones tarifaires		Ajout du RTA T8T à travers le document.
Le 28 août 2009	Liste des bureaux du Service aérien omnibus		Ajout d’un nouveau bureau du Service aérien omnibus TSAY KEH DENE BC V0J 3N0
Le 15 mai 2009	Tarifs de Postes Canada - Canada	section 1 section 2	Révisions apportées aux Normes de service de livraison pour les colis du régime intérieur. Modifications apportées pour introduire la catégorie d’articles de format moyen
Le 6 mars 2009	Tarifs de Postes Canada - États-Unis	section 2	Changements apportés au tableau des zones tarifaires pour Xpresspost-É.-U. et Colis accélérés É.-U.
Le 6 mars 2009	Tarifs pour petites et moyennes entreprises - États-Unis	section 2	Changements apportés au tableau des zones tarifaires pour Xpresspost-É.-U. et Colis accélérés É.-U.
Le 23 février 2009	Tarifs de Postes Canada - Autres produits et services	section 3	Correction au tarif du Répertoire des Codes postaux canadiens
Le 23 février 2009	Tarifs pour petites et moyennes entreprises - Canada	section 1	Révisions apportées aux Normes de service de livraison pour les colis du régime intérieur
Zones tarifaires pour Xpresspost - É.-U. et Colis accélérés É.-U.			Nouvelle présentation bilingue.
Grille de référence pour envois internationaux			Changements apportés aux destinations suivantes : Anguilla, Burnéi Darussalam, Îles Caïmanes, Îles Heard & McDonald, Moldova, Monaco, Montenegro, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Russie et Voïvodine.