Introduction au Guide des Postes du Canada

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Mise à jour : 2010-01-11

Le Guide des postes du Canada renferme des renseignements détaillés sur les produits et services offerts par Postes Canada pour les envois du régime intérieur, à destination des États-Unis et du régime international.

Veuillez noter que le Guide des postes du Canada n’inclut pas dans son intégralité le libellé de la Loi sur la Société canadienne des postes et aux règlements. Le texte complet de la Loi sur la Société canadienne des postes et aux règlements qui y sont afférents se trouve dans la Gazette du Canada, partie II ou dans la version codifiée de la Loi sur la Société canadienne des postes et aux règlements qui y sont afférents, sur le site Web du Ministère de la Justice Canada.

REMARQUE 1 :

Le client devrait s’assurer qu’il utilise la plus récente version du Guide des postes du Canada et des autres documents connexes, lesquels sont affichés sur le site Web de Postes Canada. Il doit tout particulièrement se reporter à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux pour obtenir les documents clés.

2 :

Certains termes et expressions mentionnés dans ce document ont une signification spécifique. Veuillez vous référer à la section 1 « Définitions » des Conditions générales pour la définition des termes précis utilisés dans le présent document.

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