Colis accélérés^MC É.-U.

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En quoi consiste le service Colis accélérés É.-U.?

Le service Colis accélérés É.-U. s’applique aux colis expédiés à partir du Canada à destination des États-Unis. Il est offert aux consommateurs et aux clients commerciaux qui préparent leurs documents de douane de façon manuelle.

Le service Colis accélérés É.-U. de Postes Canada est également disponible avec une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur le service Colis accélérés É.-U.. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1.866.757.5480 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada.

Le service Colis accélérés É.-U. ne peut être combiné aux options et services suivants : Contre remboursement (CR), Courrier recommandé (y compris avec Avis de réception), cécogrammes et Signature.

Tous les articles doivent comporter une étiquette d’expédition Colis accélérés É.-U. et doivent être destinés aux États-Unis.

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Articles inadmissibles

Un article Colis accélérés É.-U. est considéré comme non admissible si :

• cet article est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse (voir Objets inadmissibles pour de plus amples renseignements, ou se référer au Règlement sur les objets inadmissibles et à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses);
• cet article ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids (voir le Tableau 1 : « Dimensions et poids pour le service Colis accélérés É.-U. » pour de plus amples renseignements);
• cet article pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes;
• cet article contient des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition;
• cet article n’est pas emballé correctement ou solidement;
• cet article contrevient aux interdictions imposées par l’Union postale universelle et aux règlements du ministère des Transports américain ou aux règlements douaniers américains. Les États-Unis interdisent l’acceptation de certains articles aux fins de livraison par la poste ou imposent des restrictions à cet égard. Consultez Liste des destinations internationales pour de plus amples renseignements sur les restrictions et les interdictions d’importation.

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Dimensions et poids

Chaque article Colis accélérés É.-U. doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.

Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur). Si les dimensions et le poids d’un colis retourné ne peuvent pas être déterminés, Postes Canada se réserve le droit de facturer un poids implicite de 1 kg pour les Services de colis du régime intérieur et 750 g pour les enveloppes prépayées et les étiquettes.

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Tarifs

Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :

• voir Tarifs de Postes Canada;
• voir Tarifs pour entreprise.

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Options de paiement

5.1	Preuves de paiement

Le Tableau 2 énumère les preuves de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

5.2	Modes de paiement

Le Tableau 3 énumère les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Colis accélérés É.-U., sous réserve de certaines conditions et restrictions.

Pour de plus amples renseignements, voir Paiement des dépôts.

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Aperçu des normes de livraison

Les normes de livraison sont de 4 jusqu’à 8 jours ouvrables entre principaux centres urbains du Canada vers les États-Unis. Les normes de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier. Ces normes de livraison ne sont pas garanties.

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Caractéristiques

Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.

7.1	Repérage et confirmation de livraison

Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à la grandeur du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le pistage des articles aux étapes suivantes de la livraison :

1. Lorsqu’une commande d’expédition est créée électroniquement à un bureau de poste ou lorsqu’on utilise un logiciel d’expédition de Postes Canada ou d’une tierce partie.
2. Lorsque le colis est d’abord accepté par Postes Canada à un bureau de poste automatisé ou à une installation postale.

Le pistage des articles par une administration postale étrangère est disponible :

1. Lorsque l’article atteint les dernières phases du processus de livraison.
2. Lorsque l’article a été livré avec succès.

Ce service permet d’obtenir la confirmation que l’article est parvenu à destination. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est enregistrée. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la date de livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1.888.550.6333), ou en ligne, à postescanada.ca. La confirmation de livraison n’est pas accessible dans le cas des articles expédiés à un territoire ou une possession des États-Unis, à un bureau de poste militaire ou à une installation militaire aux États-Unis.

7.2	Dédouanement

Postes Canada se charge de présenter tous les articles aux douanes américaines. En cas de différend concernant le paiement de droits de douane ou l’admissibilité d’un article, la responsabilité incombe au destinataire de l’article (l’importateur officiel).

7.3	Couverture pour perte ou dommages

Une couverture d’un montant maximal de 100 $CAN est incluse dans les frais d’expédition de tout article admissible au service Colis accélérés É.-U, sous réserve de certaines exceptions.

Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements

7.4	Renvoi à l’expéditeur

Les articles qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.

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Options

Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels. Les options disponibles sont expliquées ci-dessous.

8.1	Ramassage sur demande

Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients de la SCP titulaires d'une convention à commandes (utilisant le mode de paiement "compte" ou par carte de crédit) et les titulaires d'une carte Entrepreneur (paiement par carte de crédit seulement).

Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Des frais de ramassage par arrêt s'applique, à moins d'expédier en utilisant soit le service PrioritéMC ou le service PrioritéMC Mondial. On peut prévoir le ramassage jusqu’à un mois à l’avance pour les clients qui utilisent le mode de paiement «COMPTE» et jusqu’à cinq (5) jours ouvrables à l'avance pour les clients payant par carte de crédit ou le même jour ouvrable si on le demande avant l’heure limite locale.

Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à un endroit tiers ou à une autre adresse. Les clients titulaires d'un compte peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, autorisant ainsi le tiers à prendre les dispositions pour le ramassage sur demande. Il est également acceptable pour le tiers autorisé à payer pour le ramassage par carte de crédit.

Pour organiser un ramassage sur demande, les clients peuvent contacter le Service à la clientèle au 1.888.550.6333. Consultez le site postescanada.ca/ramassage pour connaître la liste des emplacements où Postes Canada offre le service de ramassage et pour les heures limites d'acceptation.

8.2	Mises à jour de livraison

L’option mises à jour de livraison offerte gratuitement permet aux clients qui en font la demande de recevoir des avis électroniques chaque fois que les codes à barres de leurs articles sont balayés. Les clients doivent choisir cette option, entrer une adresse électronique valide et sélectionner le type d'activité de balayage en vue de recevoir des avis électroniques. Cette option est offerte à tous les clients qui utilisent soit :

• les Outils électroniques d’expédition (OEE) - version en ligne ou hors ligne
• Expédiclic.

8.3	Couverture supplémentaire

Moyennant le versement d’un droit, cette option permet d’acheter une couverture supplémentaire d’une valeur maximale de 1 000 $CAN pour tout article Colis accélérés É.-U, sous réserve de certaines exceptions.

La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est de 500 $CAN pour les articles contenant :

• des pièces de monnaie;
• des bijoux;
• des métaux précieux travaillés ou non;
• des pierres précieuses
• des lingots d’or;
• de la poudre d’or;
• des timbres-poste oblitérés ou non;
• des certificats-cadeaux.

La valeur assurée maximale aux fins de la couverture est 100 $CAN pour les articles contenant des cartes téléphoniques.

Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des produits alimentaires ou des objets inadmissibles, ainsi que tout article interdit par la loi au Canada ou dans le pays de destination. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.

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Étiquettes et documents requis

Tout article Colis accélérés É.-U. doit comporter :

• une étiquette d’expédition à code à barres du service Colis accélérés É.-U. On peut commander les étiquettes d’expédition en consultant le site postescanada.ca/cpo/mc/business/tools/est.jsf ou en communiquant avec le Service à la clientèle au 1.888.550.6333.
• le nom et l’adresse doivent inclure les numéros de téléphone du destinataire et de l’expéditeur clairement imprimés sur l’étiquette d’expédition apposée sur l’article;
• une preuve de paiement acceptable (timbres-poste ou empreinte d’affranchissement);
• la partie Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition Colis accélérés É.-U. dûment remplie (consultez le document Formalités de douane pour de plus amples renseignements);
• tous les documents pertinents (facture, licence, certificat, permis, etc.) exigés par les règlements douaniers des États-Unis.

La valeur déclarée de tous les articles doit être consigné dans la portion Déclaration en douane de l’étiquette d’expédition.

L’importation de produits alimentaires et de médicaments est rigoureusement réglementée par les États-Unis. Consultez le document Formalités de douane pour obtenir de plus amples renseignements.

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Emballage

Tous les articles doivent être convenablement emballés de manière à en protéger le contenu, à éviter d’endommager l’équipement postal ou d’autres articles de courrier ou de blesser les personnes qui manipulent le courrier. Les articles ne doivent pas contenir de marchandises dangereuses ou d’objets dont la livraison est interdite.

Lorsque les articles non emballés et surdimensionnés (p. ex., un pneu ou un seau) sont acceptés pour expédition, le client doit payer un droit supplémentaire.

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Adressage

Tous les articles doivent afficher une adresse lisible et complète comprenant le Code postal américain exact et devraient inclure le numéro de téléphone de l’expéditeur et du destinataire. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.

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Dépôt des articles Colis accélérés É.-U.

Le client peut déposer ses articles Colis accélérés É.-U. à l’un des emplacements suivants pendant les heures de dépôt publiées :

• à un bureau de poste;
• dans une boîte aux lettres publique (articles commandés par l’entremise d’un outil d’expédition en ligne de Postes Canada seulement).

Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique sont jugés déposés le jour ouvrable suivant.

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Livraison des articles Colis accélérés É.-U.

Les articles Colis accélérés É.-U. seront livrés conformément aux procédures en vigueur au lieu de destination.